13.11.2024
- Ressource Internet
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...
Nombre de fiches disponibles : 194
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12.11.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Lexique des termes juridiques
- Définitions, renvois aux codes officiels. Chaque mot est suivi de l'indication du ou des ...
12.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la culture
Cette fiche propose une vue d'ensemble des documents repérables ou directement accessibles en ligne ...
12.11.2024
- Base de données en ligne
Navis Immobilier - Portail Editions Francis Lefebvre
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Immobilier est une base de données ...
12.11.2024
- Base de données en ligne
Navis Patrimoine - Portail Editions Francis Lefebvre
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Patrimoine est une base de données ...
12.11.2024
- Base de données en ligne
Navis Associations - Portail Editions Francis Lefebvre
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Associations est une base de données ...
08.11.2024
- Base de données en ligne
Navis Affaires - Portail Editions Francis Lefebvre
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Affaires est une base de données ...
07.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit administratif : panorama des ressources
Descriptif : cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit administratif. ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété littéraire, artistique et droits voisins
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété littéraire et ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété intellectuelle
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle, ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété industrielle
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, ...
05.11.2024
- Ressource Internet
ScanR
ScanR est un outil d'exploration du paysage de la recherche et de l'innovation en France. C'est un ...
29.10.2024
- Enseignants et étudiants
Où trouver des ressources en droit humanitaire ?
Convention de Genève de 1949 et ses protocoles additionnels : lien vers les pages Traités du ...
29.10.2024
- Enseignants et étudiants
Où trouver des ressources documentaires en droit des libertés publiques ?
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire dans le domaine du droit des libertés ...
29.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit spatial : quelles ressources ?
Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit de l'espace.
29.10.2024
- Enseignants et étudiants
Où trouver des ressources documentaires en droit des étrangers ?
Cette fiche propose un panorama de ressources disponibles en ligne ou en version imprimée en droit ...
28.10.2024
- Etudiants
Droit des transports : généralités
Cette fiche présente la législation, les institutions nationales et internationales ainsi que les ...
23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Typologie des sources
Cette fiche présente une vue d'ensemble des différentes sources du droit en France. Elle donne ...
23.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit animal
Cette fiche propose une sélection de ressources imprimées et électroniques concernant le droit de ...
23.10.2024
- Ressource Internet
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
La Commission de régulation de l’énergie est l’autorité administrative indépendante en charge du ...
23.10.2024
- Ressource Internet
GlobaLex
GlobaLex est un site internet gratuit proposant des guides de recherche en droit international, en ...
23.10.2024
- Papier
- Ressource Internet
Droit et ville : revue de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement
Cette revue réunit des études de spécialistes relatives à tous les problèmes de droit public ou de ...
15.10.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Revue de jurisprudence sociale (RJS)
L'Essentiel de l'actualité : un résumé des principales décisions du mois Etudes et doctrine : ...
15.10.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Semaine sociale LAMY
- Analyse hebdomadaire de l'actualité sociale : point sur l'état d'avancement des réformes en cours, ...
15.10.2024
- Etudiants
Droit romain et droit de l'Antiquité
Descriptif : Cette fiche présente les principaux sites proposant des ressources intéressant le droit ...
15.10.2024
- Papier
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel
- Intégralité des décisions du Conseil constitutionnel rendues au cours de l'année civile (in ...
15.10.2024
- Papier
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel - Jurisprudence : notes - Articles ...
04.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la famille : panorama des ressources
Cette fiche propose un ensemble de ressources autour du droit de la famille.
03.10.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports aériens
Cette fiche présente la législation nationale, européenne et internationale ainsi que les ...
03.10.2024
- Etudiants
Droit de l'informatique
Cette fiche fournit des pistes sur le droit de l'informatique. Sous le terme "droit de ...