Où trouver les rapports, avis, études et résolutions du Conseil économique, social et environnemental ?

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Titre

Où trouver les rapports, avis, études et résolutions du Conseil économique, social et environnemental ?

Éditeur(s)

Site internet du Conseil économique, social et environnemental

Support

Ressource Internet

Type de document

Banque de données

Périodicité

Variable

Source du droit

Législation

Domaines du droit

Tous les domaines du droit

Contenu

Clefs d’utilisation

  • Les saisines en cours sont accessibles via l’onglet travaux > saisines en cours. Le calendrier d’avancement du travail y est affiché, des captations vidéo d’entretiens y sont insérées. La recherche se fait uniquement par navigation. Les travaux sont classés du plus récent au plus ancien.

 

  • Les travaux adoptés sont accessibles via l’onglet travaux > travaux adoptés. Les rapports, études, résolutions et avis adoptés par le CESE y sont archivés. Il est possible d’y télécharger le texte intégral ou la synthèse de ces travaux, d’accéder à des contenus associés (notamment des captations vidéo d’entretiens) ainsi qu’aux résultats du vote et aux déclarations formulées en assemblée plénière lors de l’adoption de l’avis. La recherche se fait soit par navigation, soit par un moteur de recherche (par type de publication, par mode de saisine, par formation de travail, par année de publication, par mandature, par mots-clés). Les résultats s’affichent du plus récent au plus ancien.

Notes

Fiche documentaire réalisée par Mathilde HERRERO (BIU Cujas).

Liens

Date de création

09-12-2019

Date de mise à jour

13-01-2020

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