Titre
Navis Associations (Portail Editions Francis Lefebvre)
Éditeur(s)
Editions Francis LEFEBVRE
Support
Base de données en ligne
Type de document
Ouvrage pratique
Revue
Outil
Périodicité
Mise à jour quotidienne
Source du droit
Doctrine
Législation
Jurisprudence
Domaines du droit
Droit public
Finances publiques - Droit fiscal
Droit privé
Droits spécialisés
Droit civil et organisation judiciaire
Autre droit transversal
Contenu
Navis Associations est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit des Associations, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.
La base de données donne accès au Mémento Associations ainsi qu’à la revue Bulletin des Associations et Fondations en version intégrale depuis 2003.
Un accès au Code des Associations et Fondations (Dalloz) est également disponible.
Navis Associations propose aussi une documentation pratique professionnelle sous la forme de dossiers thématiques (Thèmexpress) consacrés au droit des associations. Nom du dossier Thèmexpress proposé dans la base : "Association : critères fiscaux de non lucrativité".
De plus, Navis Associations donne accès à de nombreux formulaires d’actes et de déclarations utiles à la vie des associations ("Formulaire Associations"). Un simulateur permettant d’effectuer des calculs est également proposé : "barème kilométrique pour calcul du montant forfaitaire des frais de déplacement".
Enfin, Navis Associations permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière (Actu à la une) à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents en matière de droit des Associations. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants en la matière. Une rubrique Indices et taux est régulièrement mise à jour.
Clefs d’utilisation
La page d’accueil de Navis Associations s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit des Associations, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.
Navis Associations propose deux modes d’utilisation de la base de données :
- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.
- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Outils et Services, Actualités.
Les clefs d’utilisation de Navis Associations ne diffèrent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre).
Notes
Date de création : 5 février 2015 / Asma ALOUANE (BIU Cujas)
Mise à jour : 14 février 2020 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)
Liens
Date de création
05-02-2015
Date de mise à jour
09-03-2020