Titre
Navis Immobilier (Portail Editions Francis Lefebvre)
Éditeur(s)
Editions Francis LEFEBVRE
Support
Base de données en ligne
Type de document
Ouvrage pratique
Revue
Outil
Périodicité
Mise à jour quotidienne
Source du droit
Doctrine
Législation
Jurisprudence
Domaines du droit
Droits spécialisés
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Contenu
Navis Immobilier est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit immobilier, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.
Un certain nombre de Mémentos sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis Immobilier :
- Mémento Gestion immobilière
- Mémento Urbanisme Construction
- Mémento Vente immobilière
Navis Immobilier offre aussi l’accès en version intégrale à la revue Bulletin pratique Immobilier depuis 2001.
Un accès aux principaux codes relatifs au droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier est également proposé :
- Code des Baux
- Code de la Construction et de l’Habitation
- Code de l’Urbanisme
- Code rural et de la pêche maritime
Une documentation pratique professionnelle (Thèmexpress) est aussi disponible sous la forme de dossiers consacrés au sujet de l’immobilier :
- Blanchiment d’argent : prévention et répression
- Copropriété : assemblée générale
- Crédit-bail immobilier : régime fiscal
- Dispositif "Duflot-Pinel-Denormandie"
- Locations meublées et investissements de loisirs
- Plus-values immobilière
- Responsabilité civile du notaire
De plus, Navis Immobilier donne accès à des formulaires d’actes et de déclarations utiles à la matière :
- Formulaire Immobilier
ainsi qu’à des simulateurs :
- Rembourser un emprunt par anticipation
- TEG/TAEG : calcul du taux effectif global d’un emprunt
Enfin, Navis Immobilier permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière (Actu à la une) à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, les textes officiels et les communiqués les plus récents en matière de Droit immobilier. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants. Une rubrique "Indices et taux" est régulièrement mise à jour.
Clefs d’utilisation
La page d’accueil de Navis Immobilier s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit immobilier, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.
Navis Immobilier propose deux modes d’utilisation de la base de données :
- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.
- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Outils et Services et Actualités.
Les clefs d’utilisation de Navis Immobilier ne différent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre).
Notes
Date de création : 29 janvier 2015 / Asma ALOUANE (BIU Cujas)
Mise à jour : 11 février 2020 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)
Liens
Date de création
29-01-2015
Date de mise à jour
02-03-2020