21.05.2024
- Ressource Internet
Oeil (Observatoire européen institutionnel législatif )
L'Observatoire législatif est un instrument de suivi des procédures législatives et des procédures ...
Nombre de fiches disponibles : 192
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16.04.2025
- Base de données en ligne
OpenEdition Books
La base de données OpenEdition Books propose plus de 13 000 ouvrages numériques dans le domaine des ...
16.04.2025
- Revue en ligne
OpenEdition Journals
Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la plateforme OpenEdition Journals et les contenus ...
15.07.2024
- Ressource Internet
Où trouver les travaux du Conseil économique, social et environnemental ?
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) publie et archive l'ensemble de ses ...
15.07.2024
- Base de données en ligne
Oxford Academic
La plateforme Oxford Academic regroupe environ 500 revues universitaires couvrant plusieurs ...
10.05.2023
- Base de données en ligne
- Ressource Internet
Persée
Persee.fr est un portail de diffusion permettant une consultation des données numériques des ...
11.12.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
07.11.2023
- Base de données en ligne
- Ressource Internet
Portail e-justice européen
Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...
18.06.2024
- Papier
Pouvoirs : revue française d'études constitutionnelles et politiques
Chaque numéro est consacré à un thème particulier. Il comporte également des études régulières ...
11.03.2025
- Ressource Internet
QPC360 - Portail de la Question Prioritaire de Constitutionnalité
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
18.06.2024
- Ressource Internet
- Papier
Rapports et Etudes du Conseil d'Etat. Rapport public du Conseil d'Etat
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d'activité du ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
29.01.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Recueil Dalloz
La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil ...
03.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Recueil des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) [Reports of Judgments and Decisions (ECHR)]
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
17.09.2024
- Papier
- Ressource Internet
Recueil des cours de l'Académie de La Haye en ligne / The Hague Academy Collected Courses Online
Version électronique du Recueil des cours de l'Académie de La Haye (Collected Courses of the ...
15.10.2024
- Papier
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel
- Intégralité des décisions du Conseil constitutionnel rendues au cours de l'année civile (in ...
17.09.2024
- Papier
- Ressource Internet
Recueil des décisions du Conseil d'État statuant au contentieux et du Tribunal des conflits [dit Recueil Lebon]
Le Recueil Lebon diffuse les décisions du Conseil d'Etat qui font jurisprudence : - décisions et ...
28.01.2025
- Papier
- Base de données en ligne
- Ressource Internet
Recueil Penant : revue trimestrielle de droit africain
A travers ses titres successifs, le Recueil Penant est la plus ancienne revue juridique traitant du ...
13.01.2023
- Ressource Internet
Ref-Lex, guide de rédaction des références juridiques
Ce guide présente les règles de rédaction des références juridiques utilisées dans l'édition.
11.04.2025
- Revue en ligne
Revue Amplitude du droit
"Créée en 2022, la revue Amplitude du droit est née de la conviction que la recherche scientifique ...
26.11.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue Banque
La Revue Banque propose des contenus variés dans différents domaines comme la banque, le domaine de ...
05.12.2023
- Papier
- Base de données en ligne
Revue critique de droit international privé (RCDIP)
La RCDIP aborde les questions de droit international privé, les conflits de lois et de juridictions ...
05.02.2025
- Ressource Internet
Revue de droit international d’Assas (RDIA)
Cette revue en open access est consacrée aussi bien au droit international privé (qui est au cœur de ...
07.06.2023
- Base de données en ligne
- Papier
Revue de droit rural
La Revue de droit rural [Agriculture – Agroalimentaire – Espace rural – Environnement] traite des ...
18.03.2024
- Papier
Revue de droit sanitaire et social. (RDSS)
Chroniques sur le droit de la protection à la fois sanitaire et sociale où des spécialistes issus de ...
27.05.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue de jurisprudence commerciale [ancien Journal des agréés] (RJ Com.)
Articles de doctrine Jurisprudence : - Commentaires de jurisprudence dont la reproduction du ...
19.02.2025
- Papier
- Base de données en ligne
Revue de Jurisprudence de Droit des affaires (RJDA)
Contrats, sociétés, crédit, concurrence ... : - Actualité jurisprudentielle: chroniques ...
08.01.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (RJF)
Impôt sur le revenu, BIC, TVA, fiscalité ...la Revue de Jurisprudence et des Conclusions Fiscales se ...
15.10.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Revue de jurisprudence sociale (RJS)
L'Essentiel de l'actualité : un résumé des principales décisions du mois Etudes et doctrine : ...
26.04.2024
- Papier
Revue de l'arbitrage
La Revue de l'arbitrage est considérée comme la principale revue juridique consacrée à l'arbitrage ...