Recueil Dalloz

Recueil Dalloz

DALLOZ Armand et Désiré (fondateurs)

FAYE Sylvie (directrice de la publication)

LIENHARD Alain (rédacteur en chef)

1791 (création)

Dalloz

Base de données en ligne
Papier

Revue

Hebdomadaire

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Droit public
Droit administratif
Droit privé
Droits spécialisés
Droit pénal et criminologie
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droit commercial - Droit des affaires
Droit civil et organisation judiciaire

La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil Dalloz se présente en un seul cahier avec différentes parties :

Editorial (rubrique irrégulière)

Actualités :

- Elles sont traitées par grand domaine du droit et classées par matière.

Points de vue :

- traite brièvement d’une question en débat

Études et commentaires :

- Chroniques (rubrique irrégulière) : avec des articles de fond

- Panorama : dresse un tableau annuel de l’évolution du droit dans une matière (la période couverte est précisée)

- Notes de jurisprudence commentant les grands arrêts des semaines passées

- Chronique de jurisprudence de la Cour de cassation (rubrique irrégulière) tenue par des conseillers référendaires donnant des explications sur le sens de certains arrêts rendus par la Cour de cassation ainsi que sur sa politique jurisprudentielle .

Entretien :

- Entretien avec un praticien ou un théoricien du droit sur un sujet d’actualité.

Méthodique.

Actualités 

Points de vue

Études et commentaires :

- Chroniques

- Panorama

- Notes

Entretien

Le bulletin hebdomadaire :

- sommaire en couverture

- sommaire détaillé analytique

Table semestrielle :

- il s’agit d’une table alphabétique provisoire constituée par la refonte des mots clés des 28 cahiers du premier semestre de l’année. Elle présente l’ensemble des décisions publiées, soit intégralement soit en actualités jurisprudentielles. Elle est destinée à faciliter les recherches en cours d’année, les informations seront reprises dans les tables générales annuelles.

Tables annuelles : cahier supplément contenant cinq tables :

- Table alphabétique des décisions de jurisprudence

- Table chronologique des décisions de jurisprudence

- Table alphabétique de la doctrine (avec mention de la rubrique et de l’auteur)

- Table alphabétique des panoramas (avec mention des auteurs et de leurs professions)

- Tables des auteurs (avec mention de la rubrique et titre de l’article)

Historique :

-1791-1824 : Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte.

-1825-1902 : Jurisprudence générale en matière civile, commerciale, criminelle.

-1903-1923 : Dalloz Jurisprudence générale.

-1924-1944 : Idem, publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

-1945-1955 : Recueil Dalloz analytique et critique de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1955-1956 : Recueil Dalloz et Recueil Sirey

-1956-1964 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation

-1965-1996 : Recueil Dalloz Sirey de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1997-1999 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1999- : Recueil Dalloz

NB : De 1995 à 1999 a existé Dalloz Affaires

Ce document est aussi disponible sur d’autres supports :

- Base de données payante (Dalloz.fr) sur le site de l’éditeur Dalloz qui contient l’intégralité du Recueil Dalloz, revue hebdomadaire du droit général français et communautaire, depuis le 04 janvier 1990

- En accès libre sur le site de l’éditeur Dalloz, possibilité de feuilleter le dernier numéro de l’hebdomadaire Recueil Dalloz.

Fiche documentaire réalisée par Lucienne Dedieu-Urios (BU Toulouse 1), mise à jour par Eric KITTIRATH (SCD Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

http://www.dalloz.fr (accessible par abonnement via votre bibliothèque)