- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété industrielle
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, ...
Nombre de fiches disponibles : 194
Afficher les fiches classées par :
Résultats par page :
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, ...
ScanR est un outil d'exploration du paysage de la recherche et de l'innovation en France. C'est un ...
Convention de Genève de 1949 et ses protocoles additionnels : lien vers les pages Traités du ...
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire dans le domaine du droit des libertés ...
Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit de l'espace.
Cette fiche propose un panorama de ressources disponibles en ligne ou en version imprimée en droit ...
Cette fiche présente la législation, les institutions nationales et internationales ainsi que les ...
Cette fiche présente une vue d'ensemble des différentes sources du droit en France. Elle donne ...
Cette fiche propose une sélection de ressources imprimées et électroniques concernant le droit de ...
La Commission de régulation de l’énergie est l’autorité administrative indépendante en charge du ...