07.11.2023
- Enseignants et étudiants
Droit fiscal : quelles sources documentaires ?
Cette fiche recense des ressources juridiques en lien avec la fiscalité en droit français. En droit ...
Nombre de fiches disponibles : 312
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23.10.2024
- Papier
- Ressource Internet
Droit et ville : revue de l'Institut des études juridiques de l'urbanisme, de la construction et de l'environnement
Cette revue réunit des études de spécialistes relatives à tous les problèmes de droit public ou de ...
03.12.2024
- Enseignants et étudiants
Droit et sécurité sanitaire
Le sujet Droit et sécurité sanitaire couvre les secteurs de la santé, l’alimentation et de ...
22.11.2024
- Ressource Internet
- Papier
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude ...
11.12.2024
- Enseignants et étudiants
Droit du vin
Le vin est probablement le produit de consommation courante d’origine agricole le plus anciennement ...
03.12.2024
- Enseignants et étudiants
Droit du tourisme
Cette fiche propose des sources d'informations dans le domaine du droit du tourisme.
15.01.2025
- Enseignants et étudiants
Droit du sport
Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (revue ...
03.05.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports terrestres
Chaque partie mentionnera le code en vigueur qui est complémentaire du Code des transports signalé ...
27.05.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports maritimes
Cette fiche présente la législation nationale, européenne et internationale ainsi que les ...
28.10.2024
- Etudiants
Droit des transports : généralités
Cette fiche présente la législation, les institutions nationales et internationales ainsi que les ...