Cette fiche propose des sources d’informations dans le domaine du droit du tourisme.
1. Textes de référence
- Code du tourisme sur Légifrance,
- Code du tourisme, édité tous les ans par LexisNexis et disponible sur Lexis360 Intelligence,
- Code du tourisme : annoté et commenté, édité tous les ans par Dalloz et disponible sur Dalloz.fr
2. Encyclopédies
- Lamy Transport et tourisme par autocar > Partie 5 - Organisation de voyages, disponible en ligne sur Lamyline,
- JurisClasseur Transport, disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence,
- "Fasc. 690 : Service public local du tourisme", in JurisClasseur Collectivités territoriales / Jean-Paul MARKUS ( mis à jour en mars 2014), disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence,
- Encyclopédie des collectivités locales. Chapitre 6 (folio n°4340) - Compétences des collectivités territoriales : cadre institutionnel du tourisme / Jacques FIALAIRE (mis à jour en janvier 2020), disponible en ligne sur Dalloz.fr,
- Encyclopédie des collectivités locales. Chapitre 7 (folio n°4345) - Compétences des collectivités territoriales : développement touristique / Jacques FIALAIRE (mis à jour en mars 2020), disponible en ligne sur Dalloz.fr
3. Principaux ouvrages et traités
- BRETON Jean-Marie. Droit du tourisme. Mare & Martin, 2021.
- BOUIN Frédéric et DEMONTROND Nicolas (dir.). La territorialisation du droit du tourisme, Mare & Martin, 2022.
- BERGER Florian, DREVARD Tom et al. (dir.). Voyage et droit public [actes du colloque tenu à Lyon le 7 octobre 2021], Mare & Martin, 2023.
- LACHIEZE Christophe. Droit du tourisme. 2ème éd. LexisNexis, 2020.
Sélection d’ouvrages sur l’écotourisme et tourisme responsable par les bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole.
4. Revues
Juris tourisme, le mensuel des acteurs du tourisme et des loisirs, disponible en version imprimée et sur Dalloz.fr depuis 1999,
Mondes du tourisme, revue de recherche en sciences sociales, disponible en ligne sur OpenEdition Journals, depuis 2010,
L’Echo touristique : le magazine trimestriel des professionnels du tourisme, disponible en version imprimée depuis 1981 et en ligne sur Europresse,
Espaces : tourisme et loisirs, disponible en version imprimée depuis 1970 et en abonnement sur le site de l’éditeur.
5. Bases de données
- Lamyline
- Lamy Transport et tourisme par autocar
- Revue Bulletin des Transports et de la Logistique
- Juris tourisme
- Code du tourisme
- Fiches d’orientation : meublé de tourisme, location saisonnière, agences de voyages, etc.
- Revue Loyers et Copropriété > voir : veille Location meublée de tourisme
- Code du tourisme
- JurisClasseur Transport
6. Portails institutionnels
- Atout France, l’opérateur national du tourisme
L’agence de développement touristique de la France met à la disposition des professionnels du tourisme des outils stratégiques et de prospective et favorise le montage de projets d’investissement dans les territoires.
- ONU Tourisme,
L’institution de l’ONU est chargée de promouvoir un tourisme responsable, durable et universellement accessible. Le site contient des données et des statistiques mondiales sur le tourisme ainsi que le Code international de protection des touristes qui énonce un ensemble de normes internationales minimales en ce qui concerne la protection des touristes dans les situations d’urgence et les droits des touristes en tant que consommateurs.
Un des axes d’action est aussi la diffusion du Code mondial d’éthique du tourisme dont l’objet est d’aider à porter à leur maximum les effets bénéfiques du tourisme tout en limitant à un minimum son incidence potentiellement négative sur l’environnement, le patrimoine culturel et les sociétés à travers le monde. Il s’adresse aussi bien aux pouvoirs publics qu’aux professionnels du voyage, aux populations et aux touristes mais n’est pas juridiquement contraignant.
- Insee,
La page statistiques et études du site contient des ressources sur la thématique du tourisme.
- ADN Tourisme, la Fédération nationale des organismes institutionnels de tourisme,
La fédération publie ses rapports d’activités, une Charte de l’hospitalité et un Guide de l’élu(e) au tourisme.
- Datatourisme, la plateforme nationale des données touristiques publiques en open data,
Le site géré par ADN Tourisme agrège 33 bases de données locales pour faciliter l’accès aux données publiques d’information touristique. La création d’un compte utilisateur est nécessaire pour réutiliser les données.
7. Veille & blogs
- Rubrique Transport sur Actualités du droit (Lamyline)
- Blog de Droit du tourisme et aérien, par Maître Valérie Augros
- Blog Tourisme, par Maître Laurence Jégouzo.
8. Centres de recherche
- Institut de Recherche et d’Études Supérieures du Tourisme (IREST) - Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
- Sorbonne Études et Recherche en Droit de l’Environnement, de l’Aménagement, de l’Urbanisme et du Tourisme (SERDEAUT) - Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
- ESTHUA - Faculté de Tourisme, Culture et Hospitalité - Université d’Angers. Voir notamment la collection Tourisme, Culture et Hospitalité sur HAL qui a pour vocation de valoriser et de diffuser les travaux de 4 unités de recherche de l’Université d’Angers.
- GIS Études touristiques. Le GIS a été lancé le 6 mai 2019 et est piloté par l’ESTHUA. Regroupant actuellement 21 établissements et 192 chercheurs, il vise à donner plus de visibilité à la recherche sur cette thématique.
Fiche réalisée par : Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole), le 29/04/2016
Mise à jour : Mathilde GUENOT (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole), le 03/12/2024