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Jurisprudence
Législation

Tous les domaines du droit

Dalloz.fr est une base de données juridiques couvrant l’ensemble des domaines du droit.

Elle propose, pour chacun de ces domaines, l’accès à différentes sources :

• 15 répertoires de l’encyclopédie Dalloz
• 31 revues : AJ Collectivités territoriales (2011-), AJ Contrats (2014-), AJ Famille (2002-), AJ Pénal (2004-), AJDA (Actualité Juridique Droit Administratif) (1991-), AJDI (Actualité Juridique Droit Immobilier) (1991-), AJFP (Actualité Juridique Fonction Publique) (1997-), Cahiers de la justice (2008-), Constitutions (2011-), Dalloz actualité (2006-), Dalloz IP/IT (Droit de la Propriété Intellectuelle et du Numérique) (2016-), Droit social (1991-), Juris art etc (2013-2017), Juris Associations (1991-), Juris tourisme (1999-), Jurisport (1991-), RDI (Revue de Droit Immobilier) (1991-), RDSS (Revue de Droit Sanitaire et Social) (1991-), Recueil Dalloz (1991-), Recueil Lebon (1875-), Revue critique de droit international privé (1991-), Revue de droit du travail (2007-), Revue de l’Union européenne (1990-), Revue des sociétés (1991- ), RFDA (Revue Française de Droit Administratif) (1991-), RSC (Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé) (1991-), RTD Civ. (1991-), RTD Com (1991-), RTD Eur. (1991-), Légicom (2010-2018), Légipresse (2010-)
• 68 codes annotés
• Plus de 1000 fiches d’orientation thématiques
• Des ouvrages : lien vers les ouvrages de la bibliothèque numérique Lefebvre Dalloz
• Une base de jurisprudence : plus de 2 millions de décisions depuis 1861 pour certaines avec des liens, correspondant aux décisions consultables sur Légifrance auxquelles s’ajoutent les décisions présentes en texte intégral dans les sources Dalloz en ligne et la base JuriCA, qui rassemble la quasi-exhaustivité des décisions de la Cour d’Appel depuis 2007.
• Des formulaires de : contentieux administratif, procédure civile, procédure commerciale et procédure pénale
• Deux pages d’actualités : dalloz-actualite.fr et actu-dalloz-etudiant.fr

L’interrogation

• Recherche simple
  

Entrer des termes dans le moteur de recherche en page d’accueil. Ce dernier suggère des mots clés. Par défaut, la recherche s’effectue dans l’ensemble des sources.

Des conseils de recherche sont également proposés :

• Recherche avancée
  

La recherche avancée permet :

• D’utiliser les opérateurs booléens ET, OU, SAUF afin de combiner des mots clés.

• De cibler sa recherche sur une ou plusieurs source(s) spécifique(s) : codes, textes non codifiés, jurisprudence, documentation, revues, actualités, etc. Sélectionner une source fait apparaître des champs supplémentaires pour affiner sa recherche. Par exemple, cliquer sur la source "Jurisprudence" fait apparaître les champs : juridiction, numéro de décision, date, publication officielle, citation et commentaire.

• Recherche de jurisprudence
  

Depuis l’onglet "Jurisprudence", entrer des termes dans la barre de recherche. Les résultats de la recherche s’affichent instantanément. Selon les mots clés utilisés, un encadré situé à droite propose la définition d’une notion, des textes juridiques la concernant, des jurisprudences fondamentales, ainsi que des suggestions d’autres mots clés proches.

• Les onglets et widgets
  

Dalloz.fr propose une interface pour les étudiants et une interface pour les enseignants, faisant varier les onglets de navigation affichés.

Interface "Je suis étudiant" :

• Actualité : actualités de actu-dalloz-etudiant.fr
• Documentation : encyclopédie (répertoires Dalloz), fiches d’orientation, ouvrages, revues
• Codes
• Jurisprudence
• S’orienter : Offres d’emploi, focus métiers, concours-ouvrages
• Codes
• Jurisprudence

Interface "Je suis enseignant" :

• Actualité : actualité de dalloz-actualites.fr
• Document : à feuilleter (lien vers Dalloz Revues et Dalloz bibliothèque), encyclopédies, revues, fiches d’orientation
• Codes Dalloz
• Jurisprudence
• Services : listes bibliographiques, proposer un projet éditorial, Dalloz formation

La liste des résultats

• L’utilisateur peut trier les résultats par date ou pertinence, filtrer les résultats par catégorie de document, matière juridique ou année (menu de gauche).
• Les mots clés de la recherche s’affichent en surbrillance.
• Il est possibilité de sélectionner des documents (cocher la case à gauche du titre) afin d’établir une liste personnelle.

La visualisation des documents

Outils de navigation proposés dans le corps du texte :

- : Accès aux notes de bas de page : cliquer l’icône rouge "Note"
-  : Accès à la doctrine associée : cliquer sur l’icône rouge "Plume"
- : Accès aux textes officiels associés : cliquer sur l’icône rouge "Tribunal"
-  : Accès à la jurisprudence associée : cliquer sur l’icône rouge "Juge"

Lors de la consultation d’un code, il est possible de comparer les évolutions d’un article dans le temps.

Lors de la consultation d’une décision, des liens vers de la législation citée et des commentaires sont proposés. La consultation de décisions similaires est suggérée.

La récupération des documents

L’utilisateur peut imprimer le document, l’envoyer par e-mail, envoyer un lien et le télécharger (.doc, .html, .pdf, .rtf et .txt).

La base propose une newsletter pour les étudiants.

Le site Dalloz actualités comprend des fils RSS par matière : Administratif, Affaire, Civil, Européen, Immobilier, IP/IT et Communication, Pénal, Social, Avocat

Dalloz.fr est complété par quatre autres bases de données :
- Bibliothèque numérique Lefebvre Dalloz, qui contient des ouvrages de l’éditeur,
- Dalloz Revues, qui permet de feuilleter 34 revues Dalloz,
- Dalloz Actualités, portail de veille juridique thématique,
- Dalloz Avocats, espace dédié à l’exercice et au développement de l’activité d’avocat.

Anne JEANSON (BIU Cujas), mise à jour Lorelei GLASSET (BIU Cujas)

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