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Doctrine
Jurisprudence
Législation

Tous les domaines du droit

Dalloz.fr est une base de données juridiques couvrant l’ensemble des domaines du droit.

Elle propose, pour chacun de ces domaines, l’accès à différentes sources :

• 12 répertoires de l’encyclopédie Dalloz
• 28 revues : AJ Collectivités territoriales (2010-), AJ Contrats (2014-), AJ Famille (01/09/2001-), AJ Pénal (2003-), AJDA (1990-), AJDI (Actualité Juridique Droit Immobilier (1990-), AJFP (1996-), Constitutions (2010-), Dalloz actualité (2006-), Dalloz IP/IT (2016-), Droit social (1990-), Juris art etc (2013-2017), Juris Associations (1990-), Jurisport (1990-), Juris tourisme (1998-), RDI (1990-), RDSS (1990-) Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (10/2010-), Recueil Dalloz (1990-), Recueil Lebon (1873-), Revue critique de droit international privé (1990-), RFDA (1990- ), Revue critique de droit international privé, Revue de droit sanitaire et social (1990-), Revue de droit du travail (2006-), Revue des sociétés (1990- ), Revue de l’Union européenne (1990-), RFDA (1990-), RSC (1990-), RTD Civ. (1990-), RTD Com (1990-), Revue trimestrielle de droit européen (1990-)
• 65 codes annotés
• Plus de 1000 fiches d’orientation thématiques
• Des formulaires dans 4 domaines : Procédure civile, Procédure commerciale, Procédure pénale, Contentieux administratif
• Ouvrages : Cassation en matière pénale, Cabinets d’avocat, Contrats d’affaires , Copropriété, Delmas procédures collectives, Droit d’auteur, Droit de la construction, Droit de l’expertise, Droit de l’exécution des peines, Droit et pratique des baux commerciaux, Droit et pratique du divorce, Droit et pratique de l’instruction préparatoire, Droit et pratique de la procédure civile, Droit de la famille, Droit patrimonial de la famille, Droit de la responsabilité et des contrats, Fonds de commerce
• Base de jurisprudence : plus de 2 millions de décisions depuis 1861 pour certaines avec liens, correspondant aux décisions consultables sur Légifrance auxquelles s’ajoutent les décisions présentes en texte intégral dans les sources Dalloz en ligne et la base JuriCA, qui rassemble la quasi-exhaustivité des décisions de la Cour d’Appel depuis 2007.
• Page Actualités : revues de presse, actualités classées par date ou par thème, agenda, JO du jour, indices et taux
• Données chiffrées/Jurisprudence chiffrée : outils d’analyse statistique des indemnités pour des contentieux en droit de l’immobilier, de la famille, droit social et préjudice corporel

1) L’interrogation

• Recherche simple :
Entrer des termes de recherche dans le cadre « Rechercher » en page d’accueil. Par défaut, le moteur cherche dans l’ensemble des sources (Législation, Doctrine, Jurisprudence).

• Recherche avancée :
sous le cadre « Rechercher », cliquer sur « Plus de critères » :
- Possibilité de rechercher dans une source spécifique (Législation, Jurisprudence, Doctrine). Lorsque vous cochez une source spécifique, des champs supplémentaires apparaissent. Vous pouvez par exemple obtenir des jurisprudences commentées et/ou citées en cochant la case : "commentaires et citations".
- Possibilité de restreindre la recherche à un ou plusieurs fonds documentaires (Codes, Revues, Répertoires, etc.).

 • Recherche par widget :
Sur la page d’accueil, des modules fonctionnels spécifiques permettent de rechercher dans des contenus du site.

Pour le widget jurisprudence, les résultats de la recherche s’affichent instantanément lorsque vous tapez des caractères. A droite, à la manière du Knowledge graph de Google, un encadré pourra, selon les mots clés tapés, proposer la définition d’une notion, des textes juridiques la concernant, des jurisprudences fondamentales, ainsi que des suggestions d’autres mots clés proches.

• Accès direct à un fonds documentaire :

Onglets : «Actualités », « Documentation », « Outils », « Services », « Thèmes » et cliquer sur le fonds documentaire souhaité.

Pour les fonds documentaires :
- Menu de gauche : pour naviguer dans le texte avec les tables des matières et alphabétique.
- Menu de droite : sous « Chercher dans…», pour rechercher un mot, une expression, un article précis, dans l’ensemble du document ou dans une partie.

--> Se reporter également à la rubrique « Aide » (en cliquant sur "?" en haut à droite de la page d’accueil)

2) Les résultats

• Plusieurs critères de tri des résultats sont proposés selon les sources sélectionnées : par date ou par pertinence ; on peut également filtrer les résultats par catégorie de document, matière juridique ou année (menu de gauche).

• Possibilité de sélectionner des documents (cocher la case à gauche du titre) et d’établir une liste personnelle

• Possibilité de récupérer les documents (exportation, impression, envoi par mail)

3) La visualisation des documents

Outils de navigation proposés dans le corps du texte :

- : Accès aux notes de bas de page : cliquer l’icône rouge "Note"
-  : Accès à la doctrine associée : cliquer sur l’icône rouge "Plume"
- : Accès aux textes officiels associés : cliquer sur l’icône rouge "Tribunal"
-  : Accès à la jurisprudence associée : cliquer sur l’icône rouge "Juge"

Dalloz.fr est complété par quatre autres bases de données :
- Dalloz Bibliothèque, qui contient des ouvrages de l’éditeur,
- Dalloz Revues, qui permet de feuilleter 25 revues Dalloz.
- Dalloz Actualités, portail de veille juridique thématique
- Dalloz Avocats, espace dédié à l’exercice et au développement de l’activité d’avocat

Anne JEANSON (BIU Cujas), mise à jour Cyprien CARACO (BIU Cujas)

http://bu.dalloz.fr/

19-10-2016

06-06-2019