27.05.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports maritimes
Cette fiche présente la législation nationale, européenne et internationale ainsi que les ...
Nombre de fiches disponibles : 120
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03.05.2024
- Enseignants et étudiants
Droit des transports terrestres
Chaque partie mentionnera le code en vigueur qui est complémentaire du Code des transports signalé ...
15.01.2025
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Droit du sport
Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (revue ...
03.12.2024
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Droit du tourisme
Cette fiche propose des sources d'informations dans le domaine du droit du tourisme.
05.05.2025
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Droit du vin
Le vin est probablement le produit de consommation courante d’origine agricole le plus anciennement ...
03.12.2024
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Droit et sécurité sanitaire
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07.11.2023
- Enseignants et étudiants
Droit fiscal : quelles sources documentaires ?
Cette fiche recense des ressources juridiques en lien avec la fiscalité en droit français. En droit ...
05.02.2025
- Enseignants et étudiants
Droit électoral : panorama des ressources
Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit électoral. ...
03.06.2024
- Enseignants et étudiants
Droit médical
Cette fiche décrit les principales ressources juridiques en droit médical
31.10.2023
- Enseignants et étudiants
Droit notarial : panorama des ressources documentaires
Le droit notarial couvre de nombreux domaines du droit : immobilier, famille, patrimoine, ...