18.12.2024
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RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
Nombre de fiches disponibles : 192
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18.06.2024
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Rapports et Etudes du Conseil d'Etat. Rapport public du Conseil d'Etat
A partir de 2008, deux publications régulières par an : Rapport public (rapport d'activité du ...
11.03.2025
- Ressource Internet
QPC360 - Portail de la Question Prioritaire de Constitutionnalité
Genèse La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) est une procédure qui a institué ...
18.06.2024
- Papier
Pouvoirs : revue française d'études constitutionnelles et politiques
Chaque numéro est consacré à un thème particulier. Il comporte également des études régulières ...
07.11.2023
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- Ressource Internet
Portail e-justice européen
Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...
11.12.2024
- Papier
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Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
10.05.2023
- Base de données en ligne
- Ressource Internet
Persée
Persee.fr est un portail de diffusion permettant une consultation des données numériques des ...
15.07.2024
- Base de données en ligne
Oxford Academic
La plateforme Oxford Academic regroupe environ 500 revues universitaires couvrant plusieurs ...
15.07.2024
- Ressource Internet
Où trouver les travaux du Conseil économique, social et environnemental ?
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) publie et archive l'ensemble de ses ...
16.04.2025
- Revue en ligne
OpenEdition Journals
Pour en savoir plus sur le fonctionnement de la plateforme OpenEdition Journals et les contenus ...
16.04.2025
- Base de données en ligne
OpenEdition Books
La base de données OpenEdition Books propose plus de 13 000 ouvrages numériques dans le domaine des ...
21.05.2024
- Ressource Internet
Oeil (Observatoire européen institutionnel législatif )
L'Observatoire législatif est un instrument de suivi des procédures législatives et des procédures ...
14.11.2024
- Base de données en ligne
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Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux
Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
31.10.2023
- Base de données en ligne
Navis Social - Portail Editions Francis Lefebvre
Au sein du Portail Editions Francis Lefebvre , le Navis Social est une base de données proposant ...
29.11.2023
- Base de données en ligne
Navis - Portail Editions Francis Lefebvre
Le Portail Navis - Editions Francis Lefebvre est une base de données proposant l'accès à de ...
12.11.2024
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Navis Patrimoine - Portail Editions Francis Lefebvre
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12.11.2024
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Navis Immobilier - Portail Editions Francis Lefebvre
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28.01.2025
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Navis Fiscal - Portail Editions Francis Lefebvre
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31.10.2023
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Navis Comptable - Portail Editions Francis Lefebvre
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12.11.2024
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Navis Associations - Portail Editions Francis Lefebvre
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08.11.2024
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Navis Affaires - Portail Editions Francis Lefebvre
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08.07.2024
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Moniteur Juris
Moniteur Juris est spécialisée en droit de la commande publique, de l’urbanisme, des collectivités ...
14.12.2023
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Mir@bel
Mir@bel (Mutualisation d'Informations sur les Revues et leurs Accès dans les Bases En Ligne) est un ...
14.05.2024
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Max Planck Encyclopedia of Public International Law (MPEPIL)
L'encyclopédie en ligne contient plus de 1750 articles couvrant tous les aspects du droit ...
30.01.2024
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Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law (MPEiPRO)
Max Planck encyclopedias of international Law est composée de deux encyclopédies : Max Planck ...
19.12.2023
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Légifrance : le service public de la diffusion du droit
Légifrance est le site officiel du Gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et ...
12.12.2023
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Lexis 360 Intelligence
Lexis 360 Intelligence est une base de données rassemblant toutes les sources du droit : La ...
23.05.2024
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Lexique juridique des expressions latines
Les expressions latines représentent un outil de communication sans équivalent grâce auquel les ...
12.11.2024
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Lexique des termes juridiques
- Définitions, renvois aux codes officiels. Chaque mot est suivi de l'indication du ou des ...
15.07.2024
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Lexbase Afrique
Lexbase Afrique est une base de données juridique sur les textes de lois, les décisions de justice ...