Droit rural : panorama des ressources

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© Pixabay

Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit rural.

1. Textes de référence :

  • Législation française :
    • Code rural et de la pêche maritime sur Legifrance,
    • Code rural et de la pêche maritime, code forestier édité tous les ans par Dalloz, (disponible en version imprimée et sur Dalloz.fr)
    • Code rural et de la pêche maritime, [code forestier] édité tous les ans par LexisNexis, (disponible en version imprimée et sur Lexis360 Intelligence)
  • Droit européen :

2. Encyclopédies :

  • Lexis360 Intelligence (disponible en version imprimée ou en ligne)
    • Jurisclasseur Rural
    • Jurisclasseur Baux ruraux
    • Jurisclasseur Environnement et développement durable

 

  • Elnet
    • Dictionnaire permanent Entreprise agricole
    • Dictionnaire permanent Environnement et nuisances
    • Dictionnaire permanent Social agricole

 

  • Dalloz.fr (disponible en version imprimée ou en ligne)
    • Répertoire civil, Bail rural, par Stéphane Prigent, mis à jour en janvier 2024
    • Répertoire commercial, Agriculture, par Norbert Olszak, mis à jour en avril 2019
    • Répertoire sociétés, Agriculture : groupements et sociétés agricoles, par Norbert Olszak, mis à jour en janvier 2024

3. Principaux ouvrages :

  • BOSSE-PLATIERE Hubert (dir.), Guide de l’agriculture et de la forêt : 2018, Paris : LexisNexis, 2018
  • DETANG-DESSENDRE Cécile (dir.), Quelle politique agricole commune demain ?, Versailles : Editions Quæ, 2020 
  • DISSAUX Nicolas, Droit rural, Paris : LGDJ, 2022
  • GAIN Marie-Odile, Le droit rural, l’exploitant agricole et les terres, 4e éd., Paris : LexisNexis, 2017
  • HERMON Carole (dir.), Production agricole et droit de l’environnement, Paris : LexisNexis, 2020
  • LEBEL Christine, Droit rural : droit de l’entreprise agricole, de son environnement foncier et économique, droit forestier, Bruxelles : Bruylant, 2023
  • MORIN Georges et al., Solutions professionnelles notariales : recueils Morin. Tome 3 : opérations de construction, environnement, droit rural, 18e éd., Issy-les Moulineaux : Defrénois, 2022
  • PETIT Yves, La politique agricole commune (PAC) : au coeur de la construction européenne,Paris : La documentation française, 2017
  • Memento pratique agriculture 2023-2024. Paris : Éd. Francis Lefebvre, 2023

 

  • Cours de Droit rural de Benoît Grimonprez et Denis Rochard disponible sur l’UNJF

4. Principales revues :

  • Revue de droit rural  (ISSN 0395-9015) éditée par LexisNexis et disponible en ligne sur Lexis360 Intelligence
  • Agriculture de groupe  (ISSN 0395-7152) éditée par GAEC & Sociétés
  • La France agricole (ISSN 0046-4899)
  • Revue des loyers, de la copropriété et des fermages (ISSN 1779-6903) éditée par Lamy et disponible en ligne sur Lamyline
  • Revue Lamy Droit alimentaire éditée par Lamy et disponible sur Lamyline
  • Lettre Lamy Droit de l’environnement éditée par Lamy et disponible sur Lamyline
  • Open Wine Law (en accès libre)

5. Bases de données :

- Elnet

Dictionnaires permanents : Entreprise Agricole, Social Agricole et Environnement et nuisances,

Actualités permanentes dans les domaines correspondants

 

- Lamyline

Lamy Environnement,

Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, Revue Lamy Droit alimentaire, Lettre Lamy Droit de l’environnement

 

- Lexis360 Intelligence

Revue de droit rural,

Jurisclasseurs Rural, Baux ruraux et Environnement et développement durable,

 

- Dalloz.fr

Fiches d’orientation dans le domaine Rural : agriculture, bail à ferme, bail rural, fonds agricole, etc.

 

- Lexbase

Droit rural, par Christine LEBEL (dir.). Cet ouvrage intègre en continu les décisions rendues en la matière par les juridictions françaises et européennes. 

 

- Greenfile : base bibliographique couvrant les thématiques environnementales telles que les ressources naturelles, l’économie de l’énergie, l’agriculture durable, etc.

6. Portails institutionnels :

7. Centres de recherche et blogs :

  • Association française de droit rural (site)
  • Institut de droit rural de l’Université de Poitiers (site),
  • Onglets "Droit rural" et "Réglementation" du blog Terre Connect

Fiche réalisée par Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole) et mis à jour en février 2024 par Mathilde GUENOT (Bibliothèques de l’Université Toulouse Capitole)

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