Lexbase

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Lexbase

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Lexbase

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Base de données en ligne

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Banque de données

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variable

Source du droit

Jurisprudence
Législation
Doctrine

Domaines du droit

Santé publique-Droit médical-Médecine vétérinaire
Droit européen
Droit de l’environnement
Droit civil et organisation judiciaire
Droit commercial - Droit des affaires
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droits spécialisés
Droit privé
Droit international et européen
Droit économique
Droit constitutionnel
Droit administratif
Droit public
Droit de l’information - Communication - Presse

Contenu

  •  Lexbase est une base de données proposant l’accès à des sources juridiques variées :
    • Décisions judiciaires : plus de 6 millions de décisions de justice francophones et une sélection de la jurisprudence européenne
    • Revues juridiques : le Quotidien d’actualité et pas moins de 12 revues juridiques doctrinales et pratiques
    • Ouvrages juridiques couvrant la quasi-totalité des contentieux gérés par la profession
    • Textes juridiques et réglementaires : une importance base de sources officielles nationales et européennes en texte intégral
    • Médias juridiques : podcasts de Lexradio.fr
    • Bibliothèque digitale de thèses
    • Contenus pratiques : infographies , modèles d’actes et de contrats, fiches pratiques, conventions collectives et calculateurs d’indemnités de convention
    • Outils d’intelligence artificielle : JP Intelligence (chaine de contentieux) et Lextract (prompt)
    • Livres blancs pour maitriser la pratique sur des sujets pointilleux
    • La revue trimestrielle LexMag
    • Outils personnalisables : alertes sur veille juridique et législative, dossiers, historique …
  • Les revues juridiques :
    • le Quotidien d’actualité : le flash d’actualité juridique Lexbase pour avoir une information pertinente dans toutes les thématiques du droit. 
    • Les hebdomadaires : veilles et analyses juridiques par domaine du droit (social, fiscal, privé, affaires, public)
    • Les mensuelles : avocats et pénal
    • Les trimestrielles : financier, juridique de droit commercial, contentieux et recouvrement, cahiers Louis Josserand, Afrique Ohada
  • Le blog d’actualité juridique
  • Les encyclopédies thématiques : 
    • droit du travail
    • responsabilité administrative
    • procédure administrative
    • droit de la presse et des médias
    • droit des sociétés
    • protection sociale
    • fiscal
    • conventions fiscales internationales
    • affaires
    • voie d’exécution
    • médical
    •  traité de responsabilité civile
    • procédure civile
    • copropriété
    • droit rural
    • droit de la famille
    • profession d’avocat
    • droit d l’urbanisme
    • droit de la fonction publique
    • marchés publics - commande publique
  • Une base de sources officielles nationales et européennes : accès à des documents en texte intégral, regroupés par source
    • Réglementation française générale
    • Réglementation communautaire générale
    • Autorités administratives indépendantes
    • Droit boursier, financier et bancaire

Clefs d’utilisation

Lexbase est à la fois un outil de consultation et de recherche de documents ou d’informations juridiques.

 

1. NAVIGATION

La page d’accueil se présente en 3 parties :

Un bandeau latéral qui permet d’accéder aux différents contenus par source de droit (ouvrages juridiques, textes juridiques, décisions de justices, conventions collectives, ...). Un bandeau horizontal permet d’accéder à certaines ressources (blog, livres blancs, Lexmag), l’assistance et le e-learning (la formation continue des professionnels du droit) et des outils de personnalisation (agenda social et fiscal personnalisé, alertes, boîte à outils).

Le milieu de l’écran propose l’actualité juridique Le quotidien, ainsi qu’une sélection de contenus par la rédaction.

 

 

2. RECHERCHE

La barre de recherche centrale propose une recherche directe rapide dans toute la base en langage naturel, une intelligence artificielle se chargeant d’identifier dans la requête les termes et expressions juridiques. 

 

On peut également accéder à un outil de recherche avancée. La recherche se fait ensuite par navigation dans l’arborescence des sources disponibles suivant l’abonnement choisi.

3. LISTE DES RESULTATS

La liste de résultats peut être affinée par des filtres sur la gauche de l’écran.

 

4. VISUALISATION DES DOCUMENTS

La page de lecture des documents est divisée en 2 parties :

  • le document visualisé est au centre de l’écran
  • à gauche, sont proposés des documents liés à la décision consultée pour la jurisprudence afin de permettre des rebonds sur des décisions similaires et de la doctrine ainsi que le contentieux, ainsi que le plan du document dans lequel il est possible de naviguer.

On retrouve en haut un fil d’Ariane pour se repérer dans la recherche.

 

5. RECUPERATION DES DOCUMENTS

Il est possible de télécharger, d’imprimer ou de partager les documents consultés. Un outil permet également de copier facilement la référence du document pour pouvoir le citer correctement.

Liens

Fiche réalisée par : Isabelle FRUCTUS (BIU CUJAS), le 02/04/2008
Mise à jour : Claire RIGAL (Université de Lorraine), le 24/01/2025

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