Lexbase

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Lexbase

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Base de données en ligne

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Banque de données

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variable

Source du droit

Jurisprudence
Législation
Doctrine

Domaines du droit

Santé publique-Droit médical-Médecine vétérinaire
Droit européen
Droit de l’environnement
Droit civil et organisation judiciaire
Droit commercial - Droit des affaires
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droits spécialisés
Droit privé
Droit international et européen
Droit économique
Droit constitutionnel
Droit administratif
Droit public
Droit de l’information - Communication - Presse

Contenu

  •  Lexbase est une base de données proposant l’accès à des sources juridiques variées selon abonnement :
    • Décisions judiciaires : plus de 6 millions de décisions de justice francophones et une sélection de jurisprudences européennes
    • Revues juridiques : le Quotidien d’actualité et pas moins de 13 revues juridiques doctrinales et pratiques
    • Ouvrages juridiques couvrant la quasi-totalité des contentieux gérés par la profession
    • Textes juridiques et réglementaires : une importante base de sources officielles nationales et européennes en texte intégral
    • Média juridique : podcasts de Lexradio.fr
    • Bibliothèque digitale de thèses
    • Contenus pratiques : infographies, modèles d’actes et de contrats, fiches pratiques, conventions collectives et calculateurs d’indemnités de convention
    • Outils d’intelligence artificielle : JP Intelligence (chaine de contentieux), Lextract (prompt), Lexbase Intelligence ("Posez vos questions et obtenez des réponses juridiques instantanées, précises et sourcées à partir de toute la base Lexbase : jurisprudence, doctrine, législation, actualités...") + Opérations juridiques (Outil de rédaction juridique)   
    • Livres blancs pour maitriser la pratique sur des sujets pointilleux
    • La revue trimestrielle LexMag
    • Outils personnalisables : alertes sur veille juridique et législative, dossiers, historique …
  • Les revues juridiques :
    • Le Quotidien d’actualité : le flash d’actualité juridique Lexbase pour avoir une information pertinente dans toutes les thématiques du droit. 
    • Les mensuelles : Affaires, Social, Famille Patrimoine Personnes, Public, Contrats Responsabilité Immobilier, Avocats, Afrique OHADA, Pénal    
    • Bimestrielle : Revue Juridique de Droit Commercial
    • Trimestrielle : Fiscal, Contentieux et Recouvrement, Revue Trimestrielle de Droit Financier
    • Bisannuelle : Cahiers Louis Josserand
                                                        
  • Les encyclopédies thématiques : 
    • Droit du travail
    • Droit de la copropriété
    • Baux commerciaux
    • Autorité parentale
    • Droit des sociétés
    • Marchés publics - commande publique
    • Procédure civile
    • Protection des mineurs et des majeures vulnérables
    • Entreprises en difficulté
    • Procédure administrative
    • Profession avocat
    • Droit pénal général
    • Voies d’exécution
    • Droit fiscal
    • Droit de la construction
    • Droit pénal spécial
    • Droit de l’urbanisme
    • Droit des sûretés
    • Droit de la distribution
    • Droit de la peine
    • Responsabilité administrative
    • Responsabilité civile
    • Droit du divorce
    • Procédure pénale
    • Droit de la protection sociale
    • Droit rural
    • Droit des régimes matrimoniaux
    • Droit bancaire
    • Fonction publique
    • Mariage couple PACS
    • Droit des étrangers
    • Droit médical
    • Droit de la presse et des médias
    • Filiation
    • Lexpert RH le forfait jours en pratique
    • Conventions fiscales internationales
  • Une base de sources officielles nationales et européennes : accès à des documents en texte intégral, regroupés par source
    • Législation et réglementation française générale
    • Autorités administratives indépendantes
    • Législation et réglementation européenne
    • Conventions, traités,… internationaux et lois étrangères
    • Droit boursier, financier et bancaire    

Clefs d’utilisation

Lexbase est à la fois un outil de consultation et de recherche de documents ou d’informations juridiques.

 

1. NAVIGATION

La page d’accueil se présente en 3 parties :

Un premier bandeau horizontal permet d’accéder à certaines ressources (livres blancs, Lexmag), l’assistance et le e-learning (la formation continue des professionnels du droit) et des outils de personnalisation (agenda social et fiscal personnalisé, alertes, boîte à outils). Un second bandeau horizontal permet d’accéder aux différents outils et contenus par type. 

Le milieu de l’écran propose l’actualité juridique Le quotidien ("En continu"), ainsi qu’une sélection de contenus par la rédaction.

Le bas de page permet de retrouver des informations telles que les mentions légales et conditions générales d’utilisation mais également des liens vers des pages décrivant les différents contenus de la base. Les différents réseaux sociaux de Lexbase sont aussi mis en avant.         

2. RECHERCHE

La barre de recherche centrale propose une recherche directe rapide dans toute la base selon deux modes possibles : classique ou avec intelligence artificielle.

On peut également accéder à un outil de recherche avancée à l’aide la petite loupe avec un plus. La recherche se fait ensuite par navigation dans l’arborescence des sources disponibles suivant l’abonnement choisi.

3. LISTE DES RESULTATS

La liste de résultats peut être affinée par type de documents en haut (jurisprudence, ouvrages, revues, textes, doc. Pratiques, médias, thèses) et par d’autres filtres sur la gauche de l’écran s’adaptant selon le type de document sélectionné.

 

4. VISUALISATION DES DOCUMENTS

La page de lecture des documents est divisée en 2 parties :

  • le document visualisé est au centre de l’écran
  • à gauche, sont proposés des documents liés à la décision consultée pour la jurisprudence afin de permettre des rebonds sur des décisions similaires et de la doctrine ainsi que le contentieux, ainsi que le plan du document dans lequel il est possible de naviguer.

On retrouve en haut un fil d’Ariane pour se repérer dans la recherche.

 

5. RECUPERATION DES DOCUMENTS

Il est possible de télécharger, d’imprimer ou de partager les documents consultés. Un outil permet également de copier facilement la référence du document pour pouvoir le citer correctement.

Liens

Fiche réalisée par : Isabelle FRUCTUS (BIU CUJAS), le 02/04/2008
Mise à jour : Elena PEREIRA (Université de Poitiers), le 19/05/2026

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