Droit des assurances

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Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit des assurances et signale les principales ressources.

1. Documents de référence : codes, encyclopédies, manuels, revues

  • Un glossaire sur le site de la Fédération française de l’assurance : lien

 

  • Codes mis à jour chaque année :

Code des assurances. LexisNexis

Code des assurances, code de la mutualité. Dalloz

Code des assurances. Éd. L’Argus de l’assurance

 

  • Manuels et traités :

Sabine Abravanel-Jolly. Droit des assurances. 3ème éd. Paris : Ellipses, 2020

Pauline Pailler. Manuel de droit européen des assurances. Bruxelles : Bruylant : 2019

Bernard Beignier. Droit des assurances. 3ème éd. Issy-les Moulineaux : LGDJ, 2018

Muriel Chagny et Louis Perdrix. Droit des assurances. 4ème éd. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2018

Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur. Droit des assurances. 14ème éd. Paris : Dalloz, 2017

 

Traité de droit des assurances édité par Jean Bigot. Paris : L.G.D.J., 1999-....

- Vol. 1 : Entreprises et organismes d’assurance, 2011

- Vol. 2 : L’intermédiaire d’assurances, 2009

- Vol. 3 : Le contrat d’assurance, 2014

- Vol. 4 : Les assurances de personnes, 2007

- Vol. 5 : Les assurances de dommages, 2017



Un cours en ligne de l’UNJF, par Didier Krajesky : lien

L’accès au cours est réservé aux personnes inscrites dans une des universités membres de l’UNJF (liste)

 

  • Encyclopédies :

Il existe 4 encyclopédies de référence en droit des assurances.

Lamy Assurances (en version imprimée et sur Lamyline),

JCl Responsabilité civile et assurances (en version imprimée et sur Lexis360),

Dictionnaire permanent Assurances (en version imprimée et sur Elnet),

Répertoire de droit civil (en version imprimée et sur la base Dalloz.fr).

 

  • Revues :

Les revues universitaires :

Responsabilité civile et assurances (Lexisnexis),

Bulletin juridique des assurances (sur le site de la revue et sur Lexis360),

Revue générale du droit des assurances (Lextenso),

Risques, les cahiers de l’assurance (FFSA).

 

Les magazines professionnels :

La Tribune de l’assurance

L’Argus de l’assurance

2. Bases de données

  • Lexis360 : 
    • Encyclopédie et revue Responsabilité civile et assurances,
    • Semaine juridique éd. générale, Chronique «droit des assurances», par J. Bigot et L. Mayaux,
    • Semaine juridique éd. entreprise et affaires, Chronique «droit des assurances», par G. Courtieu,
    • Bulletin juridique des assurances.
  • Dalloz.fr
    • Répertoire de droit civil,
    • Recueil Dalloz "Panorama droit des assurances terrestres" par H. Groutel dans le Recueil Dalloz,
    • RTD Civ.,
    • Fiche d’orientation assurance.
  • Lamyline
    • Lamy Assurances,
    • Bulletins d’actualité,
    • Formulaires ProActa financements et sûretés.
  • Elnet
    • Dictionnaire permanent Assurances.
  • Lextenso :
    • Revue générale du droit des assurances.

       

 

3. Les associations, organismes professionnels et centres de recherche spécialisés

  • L’École Nationale d’Assurance (ENASS)

Composante du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), l’école propose sur son site web des sélections de ressources.

 

  • Fédération Française de l’Assurance (FFA) : lien

Site internet de la principale organisation professionnelle des sociétés d’assurance françaises et guides pratiques du Centre de documentation et d’information de l’assurance (CDIA).

Lettres d’actualité, rapports annuels, informations pratiques et statistiques. Travaux sur l’histoire de l’assurance. Également la liste des publications de la FFA. Sommaires et actualités de la revue Risques.

 

  •  Centre de Documentation sur le Dommage Corporel : lien

30 000 références concernant des publications médicales ou juridiques, des jurisprudences publiées ou inédites, des observations cliniques d’expertise sur le dommage corporel, sa réparation et les problèmes de responsabilité qui y sont liés.

Cotisation nécessaire.

 

  • Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles : lien

Missions, membres, organigramme, rapports, décisions, avis (références de parution au JORF).

 

  • Association Internationale de Droit des Assurances (AIDA) : lien

 

Fiche mise à jour par Céline BROUSSEY (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole) en avril 2020

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