Lextenso

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Defrénois

La Gazette du Palais

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Lextenso Editions (LGDJ, Montchrestien)

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Droit public

 Lextenso est une base de données juridiques française, donnant accès à des documents de doctrine (essentiellement des revues), de jurisprudence ainsi qu’à des codes.

•  La base "Revues" recense des articles parus dans 24 revues juridiques :

- Bulletin Joly Sociétés (janvier 1986 - ) ;

- Bulletin Joly Bourse (janvier 1993 - ) ;

- Bulletin Joly Entreprises en difficulté (mars 2011 - ) ;

- Les Cahiers de l’Arbitrage / The Paris Journal of International Arbitration (janvier 2010 - ) ;

- Les Cahiers Sociaux du Barreau de Paris (janvier 2004 - juillet 2018) ; suivi du Bulletin Joly Travail (septembre 2018 - ) ;

- La Gazette du Palais (décembre1999 - ) ;

- Les Petites Affiches (janvier 1994 - ) ;

- Le (Répertoire du Notariat) Defrénois (janvier 1990 - ) ;

- Le Flash Defrénois (janvier 2012 - ) ;

- La Revue des Contrats (décembre 2003 - ) ;

- La Revue du Droit Public (janvier 2005 - ) ;

- La Revue Française de Finances Publiques (janvier 2010 - ) ;

- La Revue Générale du Droit des Assurances (janvier 1995 - ) ;

- L’Essentiel. Droit des Contrats (juin 2008 - ) ;

- L’Essentiel. Droit de la Distribution et de la Concurrence (janvier 2017 - ) ;

- L’Essentiel. Droit de l’Immobilier et Urbanisme (novembre 2008 - ) ;

- L’Essentiel. Droit des Entreprises en Difficulté (avril 2009 - ) ;

- L’Essentiel. Droit de la Famille et des Personnes (avril 2009 - ) ;

- L’Essentiel. Droit de la Propriété Intellectuelle (mai 2010 - ) ;

- L’Essentiel. Droit Bancaire (septembre 2010 - ) ;

- L’Essentiel. Droit des Assurances (octobre 2010 - ) ;

- L’Essentiel. Droit Africains des Affaires (janvier 2017 - ) ;

- Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (avril 2012- ).

• La base "Jurisprudence" propose un accès à la jurisprudence constitutionnelle, judiciaire et administrative : plus de 2,6 millions de décisions juridictionnelles sont disponibles en texte intégral, avec un lien permettant d’accéder aux notes et commentaires de la décision si elle a été commentée dans une ou plusieurs revues de Lextenso.

- décisions du Conseil constitutionnel depuis novembre 1958

- arrêts de la Cour de cassation depuis décembre 1805

- arrêts du Conseil d’État depuis février 1875

- décisions du Tribunal des conflits depuis février 1873

- décisions de Cours administratives d’appel depuis janvier 1989

- décisions de Tribunaux administratifs depuis janvier 1975

• La base "Codes" propose un accès au texte brut des 74 codes officiels, sans commentaires.

Noter également l’existence d’une veille juridique sous forme d’un fil d’actualités ("Les brèves Lextenso") et l’accès à certaines ressources supplémentaires (formules...).

La recherche est lancée dès que des termes sont entrés dans la barre de recherche qui s’affiche sur la page d’accueil de la base. Une autocomplétion est proposée. Il suffit ensuite d’entrer des mots-clés ou un numéro de jurisprudence pour que les documents afférents apparaissent au fur et à mesure dans la liste de résultats.

Pour préciser la recherche, il est ensuite possible d’utiliser les filtres proposés à gauche de l’écran :

1) Filtres simples

On peut sélectionner un fonds à fouiller (fonds Lextenso, jurisprudence commentée ou non commentée, codes), préciser la date, la source désirée (articles de revues, brèves, jurisprudence), choisir parmi les revues disponibles, choisir un auteur ou un thème.

Attention : par défaut, les résultats sont triés par pertinence. Il est possible de faire un tri par fraîcheur (sélectionner "Plus récent" dans le menu déroulant en face de "Trier par", en haut à droite de la liste des résultats), mais on perd alors le critère de pertinence. Mieux vaut dans ce cas combiner tri par pertinence et filtre de date.

2) Filtres avancés

On peut directement entrer des références précises dans les formulaires spécifiques qui s’affichent (Revues, Jurisprudence, Formules Joly, Codes) : année, numéro et/ou page de revue, juridiction, numéro ECLI, ou encore type d’acte (recherche dans les formules Joly).

À noter : les documents trouvés peuvent être imprimés, téléchargés ou envoyés par mail ou SMS.

Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas), mise à jour par Camille ANDRÉ (SCD de Nanterre)

http://www.lextenso.com

16-05-2008

17-03-2021