Titre
ArianeWeb
Éditeur(s)
Conseil d’Etat
Support
Base de données en ligne
Type de document
Banque de données
Source du droit
Jurisprudence
Domaines du droit
Droit administratif
Droit public
Contenu
Ariane Web comprend les décisions et avis contentieux du Conseil d’Etat et des cours administratives d’appel, des analyses de ces décisions et des avis ayant été retenus pour leur apport à la jurisprudence, ainsi qu’une sélection de conclusions de rapporteurs publics. La base intègre aussi des arrêts et des analyses des arrêts du Tribunal des conflits.
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Clefs d’utilisation
Les décisions de la base sont classées en fonction de leur degré d’apport à la jurisprudence :
· A (pour le Conseil d’Etat et le tribunal des conflits, décision publiée au recueil Lebon) et R (pour les autres juridictions) : apport important
· B (Pour le Conseil d’Etat et le tribunal des conflits, décision mentionnée aux tables du recueil Lebon) et C+ (pour les autres juridictions) : apport moins important
· C : pas d’apport jurisprudentiel particulier
L’application ne permet pas, pour le moment, de rechercher à partir d’un texte de plus de 16 mots.
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Pour une recherche thématique, certains fonds offrent la possibilité de rechercher via le plan de classement de la jurisprudence administrative.
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vous permet de consulter l’analyse et les conclusions.
Le site propose un manuel d’utilisation.
Veille
ArianeWeb ne propose pas de fonctionnalités de veille. Pour veiller sur la jurisprudence administrative, il peut être intéressant d’utiliser Juricaf qui, parmi ses fonctionnalités, offre la création de fils RSS. La connaissance du plan de classement de la jurisprudence administrative, présent dans ArianeWeb, permet d’effectuer une veille thématique plus affinée dans Juricaf.
Notes
Les avis des sections administratives se trouvent dans la base ConsiliaWeb.
L’interface de recherche présente un lien vers les décisions et analyses de 1821 à 1954, accessibles via Gallica.
Fiche documentaire créée par Cyprien CARACO (BIU Cujas) et mise à jour par Cyprien CARACO (BIU Cujas)
Liens
https://www.conseil-etat.fr/ressources/decisions-contentieuses/arianeweb
https://www.conseil-etat.fr/Media/contenu-froid/documents/2019/04-avril/manuelutilisateurarianeweb
Date de création
30-08-2019
Date de mise à jour
14-05-2021