18.12.2024
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Revue trimestrielle des droits de l'homme
La Revue trimestrielle des droits de l'homme est la revue de référence en matière de droits ...
Nombre de fiches disponibles : 204
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18.12.2024
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RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
18.12.2024
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RTDciv. - Revue trimestrielle de droit civil
La revue permet une connaissance approfondie du droit positif avec des articles consacrés à ...
11.12.2024
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Annuaire français de droit international (AFDI)
Extraits de la préface du premier volume en 1955 : " L'Annuaire français doit, chaque année, ...
11.12.2024
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Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
11.12.2024
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La Revue administrative
La revue couvre des domaines relatifs à l'État, les services publics, leur histoire et leur action, ...
04.12.2024
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Judilibre
Autorisée par le décret n°2021-1276 du 30 septembre 2021 , la base de données Judilibre rend ...
03.12.2024
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Défenseur des droits
www.defenseurdesdroits.fr est le site du Défenseur des droits, une autorité administrative ...
03.12.2024
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Recueil des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) [Reports of Judgments and Decisions (ECHR)]
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
03.12.2024
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Droit du tourisme
Cette fiche propose des sources d'informations dans le domaine du droit du tourisme.