08.01.2025
- Ressource Internet
Titre VII
Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel au cours du semestre Articles de ...
Nombre de fiches disponibles : 214
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18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Defrénois : la revue du notariat
La revue couvre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles dans 6 grands domaines : ...
18.12.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue trimestrielle des droits de l'homme
La Revue trimestrielle des droits de l'homme est la revue de référence en matière de droits ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RDI. Revue de droit immobilier
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
18.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
RTDciv. - Revue trimestrielle de droit civil
La revue permet une connaissance approfondie du droit positif avec des articles consacrés à ...
11.12.2024
- Papier
Annuaire français de droit international (AFDI)
Extraits de la préface du premier volume en 1955 : " L'Annuaire français doit, chaque année, ...
11.12.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Petites affiches
- Doctrine - Jurisprudence - Chronique sur un domaine précis (dans certains numéros)
11.12.2024
- Papier
La Revue administrative
La revue couvre des domaines relatifs à l'État, les services publics, leur histoire et leur action, ...
04.12.2024
- Base de données en ligne
Judilibre
Autorisée par le décret n°2021-1276 du 30 septembre 2021 , la base de données Judilibre rend ...
03.12.2024
- Base de données en ligne
Défenseur des droits
www.defenseurdesdroits.fr est le site du Défenseur des droits, une autorité administrative ...
03.12.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Recueil des arrêts et décisions de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) [Reports of Judgments and Decisions (ECHR)]
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
03.12.2024
- Enseignants et étudiants
Droit du tourisme
Cette fiche propose des sources d'informations dans le domaine du droit du tourisme.
26.11.2024
- Papier
Revue française d'administration publique (RFAP)
La RFAP est une revue de référence dans les domaines de l'administration et des politiques ...
26.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
La Semaine juridique - Édition générale (JCP G)
Actualité juridique (législative, jurisprudentielle, doctrinale, événementielle...) et analyses de ...
26.11.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Revue Banque
La Revue Banque propose des contenus variés dans différents domaines comme la banque, le domaine de ...
22.11.2024
- Ressource Internet
Assemblée nationale
- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, commissions et ...
22.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
La Semaine juridique - Notariale et immobilière (JCP N)
Actualité juridique et professionnelle notariale : textes officiels, jurisprudence, doctrine ...
22.11.2024
- Ressource Internet
- Papier
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT)
Droit et gestion des collectivités territoriales (DGCT) propose, dans une première partie, une étude ...
21.11.2024
- Base de données en ligne
Dalloz.fr
Dalloz.fr est une base de données juridiques couvrant l'ensemble des domaines du droit. Il existe ...
21.11.2024
- Ressource Internet
- Base de données en ligne
Codes Dalloz en ligne
La rubrique "Codes" du site Dalloz.fr donne accès à 68 codes couvrant l'ensemble des domaines du ...
21.11.2024
- Base de données en ligne
Cambridge Core
Cambridge Core est une base de données pluridisciplinaire conçue à l’attention des chercheurs. Elle ...
14.11.2024
- Base de données en ligne
- Papier
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux
Actualité jurisprudentielle et législative, analysée et commentée dans une démarche transversale, ...
13.11.2024
- Ressource Internet
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)
L’Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) a été créée par la loi n°99-588 du 12 ...
12.11.2024
- Papier
- Base de données en ligne
Lexique des termes juridiques
- Définitions, renvois aux codes officiels. Chaque mot est suivi de l'indication du ou des ...
12.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la culture
Cette fiche propose une vue d'ensemble des documents repérables ou directement accessibles en ligne ...
07.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit administratif : panorama des ressources
Descriptif : cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit administratif. ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété littéraire, artistique et droits voisins
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété littéraire et ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété intellectuelle
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété intellectuelle, ...
05.11.2024
- Enseignants et étudiants
Droit de la propriété industrielle
Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit de la propriété industrielle, ...
05.11.2024
- Ressource Internet
ScanR
ScanR est un outil d'exploration du paysage de la recherche et de l'innovation en France. C'est un ...