Fiches documentaires

• Base de données en ligne

Academic Search Premier

Base de données scientifique pluridisciplinaire dans tous les domaines de la recherche ...

• Papier

Adages du droit français

Adages du droit positif. La sélection des adages est justifiée dans l'introduction par la ...

• Ressource Internet

Annuaire français de droit international (AFDI)

Extraits de la préface du premier volume en 1955 : " L'Annuaire français doit, chaque année, ...

• Papier

Archives de philosophie du droit

Etudes doctrinales groupées autour d'un même thème, apparaissant en titre de chaque tome de la ...

• Ressource Internet

Assemblée nationale

- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, agendas, liens vers la ...

• Papier
• Ressource Internet

Banque et droit. La pratique du droit bancaire et financier et de la conformité

- Articles de fond : analyses et commentaires sur un point de droit - Chroniques d'actualités ...

• Base de données en ligne

Beck-online, die Datenbank

Base spécialisée en Droit allemand, elle donne accès au texte intégral d’un grand nombre de ...

Bibliothèque numérique de droit de la Santé et d’Ethique Médicale (BNDS)

BNDS est une base de données spécialisée en droit de la santé : - droit médical - droit ...

• Ressource Internet

Bulletin des arrêts de la cour de cassation. Chambre criminelle.

Bulletin criminel : sélection d'arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation. - Arrêts ...

• Ressource Internet

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation. Chambres civiles.

- Décisions du Tribunal des conflits - Avis de la Cour de cassation - Arrêts de l'Assemblée ...

• Papier
• Ressource Internet
• PDF

Bulletin d'information de la Cour de Cassation. (BICC)

Bulletin d'information : diffusion de jurisprudence, doctrine et communications. La publication des ...

Bulletin Joly Sociétés. Actualité du droit des sociétés

Actualité, jurisprudence, doctrine, pratique, bibliographie, dans les domaines suivants : Droit ...

• Base de données en ligne
• Papier

Cahiers de droit de l'entreprise. (CDE)

- Articles de doctrine - Synthèse de jurisprudence - Dossiers de synthèse - Veille législative ...

• Papier

Cahiers de droit européen (CDE)

- Editorial - Doctrine - Jurisprudence - Bibliographie dans certains numéros

• Papier
• Ressource Internet

Cahiers de la fonction publique

Doctrine : Chaque mois, des "Focus" thématiques par fonctions publiques regroupent plusieurs ...

• Base de données en ligne

CAIRN

La base de données Cairn.info a été créée dans le but de diffuser de l'information en sciences ...

• Base de données en ligne

Cambridge Core

Bouquet de revues universitaires (plus de 300 titres), contenant 36 titres en droit : L'abonnement ...

• Papier
• Base de données en ligne

Code permanent

CODE PERMANENT CONSTRUCTION ET URBANISME : 40 rubriques qui rassemblent en 2 volumes, plus de 4 ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

Codes Dalloz en ligne

63 codes couvrant l'ensemble des domaines du droits. Certains codes reprennent la structure des ...

• Base de données en ligne
• Ressource Internet

Conseil constitutionnel

  La page d'accueil rassemble : Les dernières décisions Les dernières actualités, dont ...

Conseil d'État

Présentation du Conseil d'État (missions, relations internationales, histoire & Patrimoine, ...

• Ressource Internet

Cour de cassation

En page d'accueil : actualités, présentation de la cour de cassation et de son organisation, ...

• Base de données en ligne

Curia

Le site web de la Cour de justice est le site Curia qui comporte les informations suivantes sur ...

• Base de données en ligne

Dalloz Bibliothèque

La bibliothèque numérique Dalloz (BND) contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

• Base de données en ligne

Dalloz.fr

  Dalloz.fr est une base de données juridiques spécialisée en droit administratif, droit civil, ...

• Base de données en ligne

Dalloz Revues

  Reproduction exacte de 31 revues de l'éditeur Dalloz : AJ Contrats d'affaires - Concurrence ...

• Base de données en ligne
• Cédérom

Defrénois : la revue du notariat

La revue couvre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles dans 6 grands domaines : ...

• Papier

Dictionnaire des expressions juridiques

Définitions des expressions juridiques françaises actuelles (Plus d'un millier). Edition enrichie de ...

• Papier

Dictionnaire des ministres de 1789 à 1989

- Liste des noms des Ministres et leur ministère pour une période donnée - Biographies des ...

• Base de données en ligne

Dictionnaire permanent ...

- En 1947, Jean Sarrut, avocat international officiant aux barreaux de Paris et de Londres, crée les ...