Fiches documentaires

  • Envoyer par mail

  • Imprimer

Affiner votre recherche

Domaines du droit
Autres domaines
Sources du droit
Autres sources
Types de documents
Autres documents
Types de supports
Autres supports

Nombre de fiches disponibles : 140

Afficher les fiches classées par :

Résultats par page :

Documentaire
09.01.2017
  • Ressource Internet

Assemblée nationale

- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, agendas, liens vers la ...

Documentaire
09.12.2016
  • Base de données en ligne

CAIRN

La base de données Cairn.info a été créée dans le but de diffuser de l'information en sciences ...

Documentaire
03.02.2017
  • Papier
  • Base de données en ligne

Code permanent

CODE PERMANENT CONSTRUCTION ET URBANISME : 40 rubriques qui rassemblent en 2 volumes, plus de 4 ...

Documentaire
02.02.2017
  • Base de données en ligne
  • Ressource Internet

Codes Dalloz en ligne

63 codes couvrant l'ensemble des domaines du droits. Certains codes reprennent la structure des ...

Documentaire
09.01.2017
  • Base de données en ligne
  • Ressource Internet

Conseil constitutionnel

La page d'accueil rassemble : Les communiqués Les dernières décisions Les affaires en ...

Documentaire
06.12.2016

Conseil d'État

Présentation du Conseil d'État (missions, relations internationales, histoire & Patrimoine, ...

Documentaire
15.12.2016
  • Ressource Internet

Cour de cassation

En page d'accueil : actualités, présentation de la cour de cassation et de son organisation, ...

Documentaire
09.12.2016
  • Base de données en ligne

Curia

La base, dans les langues des différents pays membres, donne accès aux pages des juridictions ...

Documentaire
17.01.2017
  • Base de données en ligne

Dalloz Bibliothèque

La bibliothèque numérique Dalloz (BND) contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

Documentaire
20.10.2016
  • Base de données en ligne

Dalloz.fr

Dalloz.fr est une base de données juridiques spécialisée en droit administratif, droit civil, droit ...

Documentaire
03.01.2017
  • Base de données en ligne

Dalloz Revues

Reproduction exacte de 32 revues de l'éditeur Dalloz : AJ Contrats d'affaires - Concurrence - ...