Fiches documentaires

  • Envoyer par mail

  • Imprimer

Affiner votre recherche

Domaines du droit
Autres domaines
Sources du droit
Autres sources
Types de documents
Autres documents
Types de supports
Autres supports

Nombre de fiches disponibles : 144

Afficher les fiches classées par :

Résultats par page :

Documentaire
09.01.2017
  • Ressource Internet

Assemblée nationale

- Une page d'accueil largement consacrée à l'actualité : séance en cours, agendas, liens vers la ...

Documentaire
08.02.2018
  • Base de données en ligne

CAIRN

La base de données Cairn.info a été créée dans le but de diffuser de l'information en sciences ...

Documentaire
22.05.2018
  • Base de données en ligne

Cambridge Core

Bouquet de revues universitaires (plus de 300 titres), contenant 36 titres en droit : L'abonnement ...

Documentaire
03.02.2017
  • Papier
  • Base de données en ligne

Code permanent

CODE PERMANENT CONSTRUCTION ET URBANISME : 40 rubriques qui rassemblent en 2 volumes, plus de 4 ...

Documentaire
02.02.2017
  • Base de données en ligne
  • Ressource Internet

Codes Dalloz en ligne

63 codes couvrant l'ensemble des domaines du droits. Certains codes reprennent la structure des ...

Documentaire
09.01.2017
  • Base de données en ligne
  • Ressource Internet

Conseil constitutionnel

La page d'accueil rassemble : Les communiqués Les dernières décisions Les affaires en ...

Documentaire
06.12.2016

Conseil d'État

Présentation du Conseil d'État (missions, relations internationales, histoire & Patrimoine, ...

Documentaire
11.01.2018
  • Ressource Internet

Cour de cassation

En page d'accueil : actualités, présentation de la cour de cassation et de son organisation, ...

Documentaire
15.12.2017
  • Base de données en ligne

Curia

Le site web de la Cour de justice est le site Curia qui comporte les informations suivantes sur ...

Documentaire
17.01.2017
  • Base de données en ligne

Dalloz Bibliothèque

La bibliothèque numérique Dalloz (BND) contient des ouvrages numériques édités par Dalloz. Elle ...

Documentaire
20.10.2016
  • Base de données en ligne

Dalloz.fr

Dalloz.fr est une base de données juridiques spécialisée en droit administratif, droit civil, droit ...

Documentaire
22.05.2018
  • Base de données en ligne

Dalloz Revues

  Reproduction exacte de 31 revues de l'éditeur Dalloz : AJ Contrats d'affaires - Concurrence ...

Documentaire
18.01.2018
  • Base de données en ligne

Droit administratif

- Doctrine - Décisions jurisprudentielles annotées - Textes : références de publication et ...

Documentaire
12.06.2017
  • Base de données en ligne

Droit des sociétés

- des chroniques : un thème particulier est abordé chaque mois en quelques pages. - de la ...

Documentaire
06.01.2017

Droit et ville

"Études de spécialistes d'origines diverses, relatives à tous les problèmes de droit public ou de ...

Documentaire
10.01.2017
  • Base de données en ligne
  • Papier

Droit & Patrimoine

- Actualité professionnelle et interprofessionnelle des praticiens du droit (notaires, avocats, ...

Documentaire
04.01.2017
  • Papier
  • Base de données en ligne

Droit pénal

- Commentaires de jurisprudence avec publication du texte intégral de la décision et renvoi au ...

Documentaire
04.01.2017
  • Papier

Droit social

-Tribune - Dossiers thématiques : - Contrats de travail - Institutions représentatives du ...

Documentaire
18.01.2018
  • Base de données en ligne

EUR-Lex

EUR-Lex est une base de données du droit de l'Union Européenne offrant un accès gratuit et dans les ...

Documentaire
09.01.2017
  • Base de données en ligne

Factiva

Factiva est une base de données d'actualité internationale. Spécialisée dans la presse et ...

Documentaire
15.11.2016

Gallica

Gallica est la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France (BnF). Elle couvre tous ...

Documentaire
23.03.2017
  • Ressource Internet
  • Papier

Gazette du Palais

Journal tri-hebdomadaire - Législation et réglementation - Jurisprudence en texte intégral ou ...

Documentaire
27.03.2017
  • Ressource Internet

GlobaLex

GlobaLex est un site internet gratuit proposant des ressources en droit international, en droit ...

Documentaire
27.01.2017
  • Ressource Internet

Hélinia

Contenu de la base: La base de données Hélinia propose la réunion d'éléments de références ...

Documentaire
09.12.2016
  • Base de données en ligne

HUDOC

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Commission européenne des droits de ...

Documentaire
09.12.2016
  • Papier
  • Base de données en ligne

Joly Éditions

- Dans le domaine du droit des sociétés, la base Joly Sociétés : - 88 études rédigées par des ...

Documentaire
19.04.2018
  • Base de données en ligne

KHEOX

Base technique d'information réglementaire de l'Afnor et du Groupe Moniteur, dans le domaine de la ...

Documentaire
15.05.2018
  • Base de données en ligne

KluwerArbitration

  Kluwer Arbitration est une base de données en langue anglaise sur le thème de l'arbitrage ...

Documentaire
26.04.2018
  • Base de données en ligne

Lamyline

Lamyline est une base de données proposant l'accès à plusieurs types de documents :   1) FONDS ...

Documentaire
12.04.2018
  • Base de données en ligne

Le Doctrinal Plus

Le Doctrinal Plus est une base de données proposant un accès à trois types de ressources : des ...

Documentaire
15.12.2017
  • Papier

Le droit ouvrier

- Doctrine (dont parfois décisions jurisprudentielles en annexe) - Divers documents : circulaires, ...

Documentaire
14.05.2018
  • Base de données en ligne

Legalnews

LegalNews propose chaque jour des "brèves" concernant l'actualité juridique. Elles sont issues ...

Documentaire
14.12.2016
  • Base de données en ligne

LegalTrac

Legaltrac est une base de données indexant des références bibliographiques de périodiques ...

Documentaire
08.03.2018
  • Base de données en ligne

Lexbase

 Lexbase est une base de données proposant l'accès à des sources juridiques variées :  -Base de ...

Documentaire
09.01.2017
  • Base de données en ligne

Lexis 360

Lexis 360 est une base de données rassemblant : - des encyclopédies : près de 60 titres sont ...

Documentaire
21.10.2016
  • Base de données en ligne

Lextenso

Lextenso est une base de données juridiques française, donnant accès à des documents de doctrine et ...

Documentaire
08.12.2017
  • Ressource Internet

Oeil

L'Observatoire législatif  est un instrument de suivi du processus décisionnel de l'Union européenne ...

Documentaire
17.03.2017
  • Base de données en ligne

Oxford Journals

Base de données regroupant plus de 230 revues universitaires et couvrant plusieurs disciplines : ...

Documentaire
22.12.2017
  • Ressource Internet
  • Base de données en ligne

Portail e-justice européen

Ce portail constitue un véritable « guichet unique » de l’accès au droit de l’Union européenne et ...