Droit des assurances

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© Mikhail Nilov

Cette fiche donne des pistes pour la recherche documentaire en droit des assurances et signale les principales ressources.

1. Textes de référence :

Code des assurances, en ligne sur Légifrance.

Code des assurances. LexisNexis, mis à jour tous les ans. (en version imprimée et en ligne sur Lexis360)

Code des assurances, code de la mutualité. Dalloz, mis à jour tous les ans. (en version imprimée et en ligne sur Dalloz.fr)

Code des assurances. Éd. L’Argus de l’assurance, mis à jour tous les ans.

2. Encyclopédies :

Lexique :

Marc Bruschi et al., Le grand lexique de l’assurance : les termes juridiques et techniques décryptés, 8ème éd. Antony : L’Argus de l’assurance, 2019, 459 p.

 

Encyclopédies :

Lamy Assurances (en version imprimée et sur Lamyline),

JCl Responsabilité civile et assurances (en version imprimée et sur Lexis360),

Dictionnaire permanent Assurances (en version imprimée et sur Elnet),

Répertoire de droit civil (en version imprimée et sur Dalloz.fr).

3. Ouvrages :

Sabine Abravanel-Jolly. Droit des assurances. 4ème éd. Paris : Ellipses, 2022

Pauline Pailler. Manuel de droit européen des assurances. 2ème éd. Bruxelles : Bruylant : 2022

Bernard Beignier, Sonia Ben Hadj Yahia. Droit des assurances. 4ème éd. Issy-les Moulineaux : LGDJ, 2021

Muriel Chagny et Louis Perdrix. Droit des assurances. 4ème éd. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2018

Yvonne Lambert-Faivre et Laurent Leveneur. Droit des assurances. 14ème éd. Paris : Dalloz, 2017

 

Traité de droit des assurances, sous la dir. de Jean Bigot. Paris : L.G.D.J., 1999-....

- Vol. 1 : Entreprises et organismes d’assurance, 2011

- Vol. 2 : La distribution d’assurance, 2020

- Vol. 3 : Le contrat d’assurance, 2014

- Vol. 4 : Les assurances de personnes, 2007

- Vol. 5 : Les assurances de dommages, 2017

 

Un cours en ligne de l’UNJF, par Didier Krajeski : lien

L’accès au cours est réservé aux personnes inscrites dans une des universités membres de l’UNJF (liste).

4. Revues :


Les revues universitaires :

  • Responsabilité civile et assurances (Lexisnexis),
  • Bulletin juridique des assurances (sur le site de la revue et sur Lexis360) : accès au numéro en cours après inscription sur le site
  • Revue générale du droit des assurances (Lextenso),
  • L’Essentiel Droit des assurances (Lextenso),
  • Risques, les cahiers de l’assurance (Seddita) : les numéros de plus d’un an peuvent être téléchargés dans leur intégralité

 

Les magazines professionnels :

  • La Tribune de l’assurance
  • L’Argus de l’assurance

5. Bases de données :

  • Lexis360 : 
    • Encyclopédie et revue Responsabilité civile et assurances,
    • Semaine juridique éd. générale, Chronique «droit des assurances»,
    • Semaine juridique éd. entreprise et affaires, Chronique «droit des assurances»,
    • Bulletin juridique des assurances.
  • Dalloz.fr
    • Répertoire de droit civil,
    • Panorama "droit des assurances" dans le Recueil Dalloz,
    • RTD Civ.,
    • Fiche d’orientation assurance.
  • Lamyline
    • Lamy Assurances,
    • Formulaires ProActa financements et sûretés.
  • Elnet
    • Dictionnaire permanent Assurances,
    • Veille permanente Assurances.
  • Lextenso :
    • Revue générale du droit des assurances,
    • L’Essentiel Droit des assurances.

6. Les associations, organismes professionnels et centres de recherche spécialisés

  • France assureurs (anciennement Fédération Française de l’Assurance) : lien

Site internet de la principale organisation professionnelle des sociétés d’assurance françaises et guides pratiques du Centre de documentation et d’information de l’assurance (CDIA).

 

  •  Centre de Documentation sur le Dommage Corporel : lien

36 000 références concernant des publications médico-légales et juridiques, des jurisprudences publiées ou inédites, des observations cliniques d’expertise sur le dommage corporel, sa réparation et aux problèmes de responsabilité, d’éthique, de déontologie et d’expertise médicale.

Cotisation nécessaire.

 

  • Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution : lien

Missions, membres, organigramme, rapports, décisions, avis (références de parution au JORF).

 

  • Association Internationale de Droit des Assurances (AIDA) : lien

 

Voir aussi : Annuaire des organismes d’assurances : panorama 2023. Antony : L’Argus de l’assurance, 2022.

Fiche réalisée le 13/05/2016
Mise à jour le 15/11/2023

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