Droit nucléaire

1.1 Centres de recherches spécialisés

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives - CEA : recherche sur les énergies nucléaire et renouvelables, les technologies pour l’information et la santé, la défense et la sécurité, 10 centres en France.

Institut national des sciences et techniques nucléaires - INSTN : rattaché au CEA, forme et transmet les savoirs dans le nucléaire français.

Alliance nationale de coordination de la recherche pour l’énergie - ANCRE : participe au Débat national sur la transition énergétique accessible sur L’Encyclopédie de l’Énergie est née en 2014, à Grenoble, dans le cadre de l’École Nationale Supérieure de l’Énergie, de l’Eau et de l’Environnement (ENSE3), elle s’est donc donnée pour finalité de diffuser des connaissances expertisées, personnalisées et structurées, indispensables à une meilleure compréhension de l’approvisionnement énergétique mondial.

1.2 Sites officiels

Ministère de la transition écologique : pour connaître l’actualité, les chiffres-clés et les publications dans le domaine de l’énergie et du développement durable.

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’environnement - ADEME : participe à la mise en oeuvre des politiques publiques dans les domaines de l’environnement, de l’énergie et du développement durable.

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire - ISRN : propose des avis et des rapports d’experts.

Autorité de sûreté nucléaire - ASN : assure, au nom de l’État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, permet de connaître la réglementation.

1.3 Catalogues de bibliothèques françaises et bibliographies

SUDOC : catalogue collectif des bibliothèques de recherche en France (universités, instituts...), comprend des thèses, mélanges, colloques...

Catalogue du CEA : comprend des références d’ouvrages, comptes-rendus de conférences, thèses, rapports et signale également des périodiques. Des contenus multi-support 120 000 livres, 1 million de rapports et 6 000 titres de journaux scientifiques. De niveau doctoral et post-doctoral, les bibliothèques scientifiques du CEA mettent à votre disposition en consultation des fonds documentaires couvrant les sciences et techniques nucléaires, matériaux, physique, chimie, mathématiques appliquées, électronique, informatique, nanotechnologies, sciences biologiques et médicales, sciences de la Terre, énergies alternatives, économie de l’énergie, histoire du nucléaire. Le catalogue signale l’ensemble des documents disponibles dans les​ bibliothèques scientifiques des centres CEA de Cadarache (13), Grenoble (38) et Paris-Saclay (91).

Bibliographie sélective réalisée par la Bibliothèque nationale de France sur l’énergie nucléaire (septembre 2020).

1.4 Bases de données en libre accès

Publicea : recense la production scientifique des chercheurs, comprend des articles de périodiques, des ouvrages et des chapitres d’ouvrages, des communications à des congrès, des rapports, des thèses et des mémoires.

Hal-CEA : archive ouverte des publications du CEA, rattachée à l’archive nationale HAL, en complément de la première base.

2.1 Organismes officiels

Organisation de coopération et de développement économiques - OCDE : accès par thèmes ou par pays à des données chiffrées et des rapports

notamment : Agence pour l’énergie nucléaire - AEN : organisation intergouvernementale à vocation nucléaire qui donne des évaluations.

Communauté européenne sur l’énergie atomique - Euratom : propose un résumé des législations.

Agence internationale de l’énergie atomique - IAEA : sous l’égide de l’ONU, propose des publications et des avis sur l’énergie nucléaire.

2.2 Bases de données payantes et revues

Business source complete : reprend des titres publiés par l’OCDE. (accessible par abonnement)

Bulletin de droit nucléaire : publié par l’OCDE, consultation en ligne des anciens numéros.

Publié deux fois par an, le Bulletin de droit nucléaire rend compte de l’actualité législative dans près de 60 pays, mais aussi de la jurisprudence et des décisions administratives, des accords bilatéraux et internationaux ainsi que des travaux réglementaires des organisations internationales. Chaque numéro contient des articles et études sur la jurisprudence et les décisions administratives, les travaux législatifs et réglementaires nationaux, les travaux réglementaires internationaux, les accords, et des nouvelles brèves, ainsi qu’une liste de correspondants et un supplément.