Droit de la propriété intellectuelle

• Code de la propriété intellectuelle sur Légifrance
• Code de la propriété intellectuelle, édité tous les ans par LexisNexis et disponible sur Lexis360
• Code de la propriété intellectuelle : annoté et commenté, édité tous les ans par Dalloz et disponible sur Dalloz.fr

Ouvrages en français :

• BENECH Frédéric, DE LA BIGNE Guillaume. Médiation au service de la propriété intellectuelle. Paris : LexisNexis, 2023
• BINCTIN Nicolas. Droit de la propriété intellectuelle. 7^ème éd. Paris : L.G.D.J., 2022
• BRUGUIERE Jean-Michel. Le droit du copyright anglo-américain. 2ème éd. Paris : Dalloz, 2023
• COHEN Denis. Le droit des dessins et modèles : droit français, droit communautaire et droit international. 5^ème éd. Paris : Economica, 2019
• DUPUIS Michel. Les propriétés intellectuelles. Paris : Ellipses, 2017
• KAMINA Pascal. Droit anglo-américain des propriétés intellectuelles. Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J., 2017
• MATTATIA Fabrice. Droits d’auteur & propriété intellectuelle dans le numérique. 4^ème éd. Paris : Eyrolles, 2022
• ROBIN Agnès, CHATRY Sylvain. Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité. 4^ème éd. Bruxelles : Bruylant, 2022
• VIVANT Michel. Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3^ème éd. Paris : Dalloz, 2019, 1000 p.

Voir aussi la collection "Thèmes et commentaires, la propriété intellectuelle autrement" éditée par Dalloz.

Ouvrages en anglais :

• PILA Justine, TORREMANS Paul. European Intellectual Property Law. Oxford : Oxford University Press, 2019
• SINNREICH Aram. Essential guide to property law. London : Yale University, 2019
• Landmark IP decisions of the European Court of justice (2014-2018). 2^d ed. Bruxelles : Larcier, 2019

• BERNAULT Carine et CLAVIER Jean-Pierre. Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle. 2^ème éd. Paris : Ellipses, 2015
• TAFFOREAU Patrick. Droit de la propriété intellectuelle : 325 mots-clés définis et expliqués. 2^ème éd. Issy-les-Moulineaux : Gualino, 2017 (collection Petit Lexique)

• "Fasc. 572-115 : PROTECTION INTERNATIONALE ET EUROPÉENNE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. – Sources. – Principes. – Contextes de mise en œuvre", in Jurisclasseur Droit international / Jean-Sylvestre BERGE, LexisNexis (mis à jour en juillet 2023), disponible en version imprimée ou sur Lexis360
• Jurisclasseur Brevets, disponible en version imprimée ou sur Lexis360
• Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, disponible en version imprimée ou sur Lexis360
• Lamy Droit du numérique, disponible en version imprimée ou sur Lamyline
• "Propriété intellectuelle (Eur.)", in Répertoire IP/IT et Communication / Jacques AZEMA : Dalloz (mis à jour en avril 2019), disponible en ligne sur Dalloz.fr
• "Propriété intellectuelle : OMC (Internat.)", in Répertoire IP/IT et Communication / Pierre ARHEL : Dalloz (mis à jour en janvier 2019), disponible en ligne sur Dalloz.fr

Revues françaises : 

• L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle (éditions Lextenso) en version imprimée ou sur Lextenso.fr
• Propriétés intellectuelles (édité par l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) en version imprimée ou sur abonnement sur le site de l’éditeur
• Revue internationale de la propriété industrielle et artistique (Union des fabricants) sur abonnement sur le site de l’éditeur
• Dalloz IP/IT (éditions Dalloz) en version imprimée ou sur Dalloz.fr

Revues internationales : 

• European Intellectual Property Review (éditée par Sweet & Maxwell) disponible en version imprimée et sur Westlaw UK
• International Review of Intellectual Property and Competition Law (éditée par Springer) disponible en version imprimée et en ligne sur Westlaw UK
• Magazine de l’OMPI, en version imprimée et gratuitement sur le site de l’OMPI

• Dalloz.fr :
  • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle, 
  • Répertoire IP/IT et communication,
  • Revue Dalloz IP/IT
  • Fiches d’orientation dans le domaine "IP/IT et Communication" : Contrefaçon ; Droits voisins ; Oeuvre de l’esprit ; Société de perception et de répartition des droits, etc.
• Lexis360 :
  • Textes législatifs et Code la propriété intellectuelle,  
  • Jurisclasseurs Brevets et Marque - Dessins et modèles,
• Lamyline :
  • Textes législatifs et codes,
  • Ouvrages Lamy Droit du numérique et Lamy Droit des médias et de la communication,
  • Revue Lamy Droit de l’immatériel,
• Lextenso : Revue L’essentiel Droit de la propriété intellectuelle
• Navis : chapitre "propriétés intellectuelles" du Memento Droit commercial

• L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle : lien   
  • WIPO Lex (base de données législatives et jurisprudentielles)
  • IP Advantage (base de donnés d’études de cas)
• L’Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle : lien
  • Marques et dessins ou modèles
  • Bases de données du réseau européen de la propriété intellectuelle (EUIPN)
  • IP Enforcement Portal
• L’Observatoire européen de l’audiovisuel : lien
• L’Organisation Mondiale du Commerce, domaine "Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au commerce" (Accord ADPIC / TRIPS Agreement)
  
  • Portail e-TRIPS : point d’accès unique aux informations relatives à l’Accord de l’OMC sur les ADPIC

• Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI, centre de recherche de la CCI Paris Ile-de-France et de l’Université Panthéon Assas) propose des ressources et services documentaires payants :
  • • bibliothèque d’études juridiques et économiques,
    • liste des thèses et mémoires consultables sur place,
    • revue Propriétés intellectuelles.
• Queen Mary Intellectual Property Research Institute (Londres),
• Institute for Globalization and International Regulation (Maastricht),
• Munich Intellectual Property Law Center (Munich)
• Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (Strasbourg)
• Max Planck Institute for Intellectual Property and Competition Law (Munich)