
Titre
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
Date
1996-2018
Éditeur(s)
Dalloz
Lextenso
Support
Papier
Ressource Internet
Base de données en ligne
Autre format
- Intégralité des archives disponible gratuitement sur le site internet du Conseil constitutionnel (certains articles ne sont pas disponibles en ligne, dont la partie Jurisprudence)
- Sur la base Cairn (accès sur abonnement) : depuis le n°29 (2010/3)
- Sur la base Lextenso (accès sur abonnement) : du n°35 (2012) au n°59 (2018)
Type de document
Revue
Périodicité
Trimestrielle (semestrielle pour les Cahiers du conseil constitutionnel)
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Domaines du droit
Droit public
Droit constitutionnel
Contenu
- Liste des décisions rendues par le Conseil constitutionnel
- Jurisprudence : notes
- Articles de doctrine
- Activités touchant aux décisions mêmes du Conseil : compétence consultative (avis), conditions de l’examen des lois organiques ou des demandes dites de déclassement formés en vertu de l’article 37 alinéa 2 de la constitution, rapports du Conseil sur différents aspects de ses activités contentieuses
- Analyse des cours constitutionnelles étrangères
- Relations internationales auxquelles le Conseil participe dans le cadre d’une coopération internationale entre cours constitutionnelles
- Bibliographies française et étrangère
Type de classement
Méthodique.
Les cahiers du Conseil constitutionnel :
- Décisions et documents du Conseil constitutionnel
- Coopération internationale et juridictions constitutionnelles étrangères
- Études et doctrines
- Références et bibliographie
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Dalloz) :
Le Conseil constitutionnel
1/ Dossier
2/ Décisions du Conseil constitutionnel
3/ Bilan statistiques
Le droit constitutionnel
1/ Etude
2/ Jurisprudence administrative et judiciaire en matière constitutionnelle – chronique de l’observatoire
3/ Droit comparé
4/ Revue doctrinale
Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel (publié par Lextenso) :
Dossier et Autour du monde
Jurisprudence constitutionnelle
- Chroniques et revues doctrinales
- Résumés analytiques des décisions rendues au cours du trimestre
- Bilan statistiques
Clefs d’utilisation
Pour Les Cahiers du Conseil constitutionnel
- Sommaire en première page
- Sommaire succinct au verso
Pour Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel
- Sommaire succinct au verso
Notes
Historique :
- Cahiers du Conseil constitutionnel , 1996 (n°1) - juillet 2010 (n°28)
- Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel : publié aux éditions Dalloz (n°29 au n°39), puis aux éditions Lextenso (n°40 au n°59)
En septembre 2018, les Nouveaux Cahiers sont remplacés par une revue semestrielle gratuite et entièrement numérique, disponible sur le site du Conseil constitutionnel : Titre VII.
Cette revue est suivie par Mir@bel : https://reseau-mirabel.info/revue/1186/Titre-VII
Liens
Site du Conseil constitutionnel, les Nouveaux cahiers du conseil constitutionnel
Fiche Jurisguide Cairn
Fiche Jurisguide Lextenso
Fiche Jurisguide Titre VII
Fiche réalisée par : Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), le 04/11/2016
Mise à jour : Géraldine HUYGHE (SCD Université de Lille), le 15/10/2024