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Wolters Kluwer, en collaboration avec l’ International Council for Commercial Arbitration (ICCA), Institute for Transnational Arbitration (ITA)

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Arbitrage

Kluwer Arbitration est une base de données en langue anglaise sur le thème de l’arbitrage international.

Les e-books

Kluwer arbitration donne accès à près de 500 e-books en anglais, dont environ 200 sur l’arbitrage d’investissement, depuis 1976.

Les revues 

Kluwer arbitration donne accès à 25 revues juridiques (onglet Journals) depuis le 1er numéro (sauf pour la Revue de l’Arbitrage) : 

• Arbitraje : Revista de Arbitraje Comercial y de Inversiones
• Arbitration international
• Arbitration : The International Journal of Arbitration, Mediation and Dispute Management
• ASA Bulletin (Association Suisse de l’Arbitrage)
• Asian Dispute review
• Asian International Arbitration Journal
• B-Arbitra Belgian review of Arbitration
• BCDR International Arbitration Review
• Commercial Arbitration [Коммерческий Арбитраж]
• Dispute Resolution Journal
• European Investment Law and Arbitration Review
• ICSID Reports
• ICSID Review - Foreign Investment Law Journal 
• Indian Journal of Arbitration Law
• International Commercial Arbitration Review
• International Journal of Arab Arbitration
• Iurgium [previously Spain Arbitration Review]
• Journal of International Arbitration
• Journal of International Dispute Settlement 
• Revista Brasileira de Arbiteragem
• Revita Româna de Arbitraj
• Revue de l’Arbitrage
• SchiedsVZ | German Arbitration Journal
• The Resolver
• Tijdschrift voor Arbitrage

Les documents et outils de travail pour l’arbitrage

• Conventions les plus importantes en la matière dont la convention de New-York (avec des commentaires et des sentences)
• Accords bilatéraux d’investissement (BITs) par pays
• Traités multilatéraux
• Législations d’arbitrage classées par pays
• Juridictions et instances arbitrales par pays
• Règlements et sentences des principales organisations arbitrales
• Répertoire d’organisations et d’arbitres (Profile navigator) et outil de détection de conflits d’intérêts (Relationship navigator).
• Quick answers : outil de comparaison entre pays pour les thématiques suivantes : Nomination et récusation des arbitres, Institutions arbitrales, Rédaction de conventions, Vie privée et confidentialité, Immunité des États
• Formulaires et exemples de documents de procédure

Les billets d’actualité 

• Deux blogs, sur l’arbitrage et la médiation, chacun dotés d’une newsletter à laquelle il est possible de s’abonner
• La newsletter de la revue ITA Arbitration report

Naviguer à partir des onglets

Il est possible d’accéder au contenu de la base à travers les onglets proposés en tête de la page d’accueil : 

Utiliser le moteur de recherche

Les opérateurs de recherche disponibles sont les suivants :

• la troncature : *
• les opérateurs booléens AND, NOT, OR
• les opérateurs de proximité NEAR, NEARn
• La recherche sur une chaine de caractères continue (recherche d’expression exacte) s’effectue par défaut, sans qu’il soit nécessaire d’utiliser les guillemets
• L’usage des parenthèses pour structurer les requêtes est recommandé. 

Le moteur suggère des termes de recherche (auto-complétion).

Devant la barre de recherche, un bouton propose de nombreux pré-filtres : 

• Auteur
• Mots du titre
• Type de contenu juridique (accords bilatéraux, conventions, décisions, etc.)
• Type de publication 
• Juridiction (pays)
• Organisation ou Cour
• Période

Exploiter la liste de résultats

Afficher et exploiter les documents

Sur les documents de décisions, l’onglet Représentatives permet d’accéder, selon l’abonnement choisi, aux fiches profils des acteurs impliqués (arbitres, conseils, etc.).

Flux RSS

• Flux de la rubrique New content
• Sur la base d’une requête

Blogs : il est possible de se faire envoyer les billets de blog sous la forme d’une newsletter. 

• Sur l’arbitrage
• Sur la médiation

Newsletter de la revue ITA Arbitration report

Fiche documentaire réalisée par Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas), mise à jour par Cécile BOLARD (BIU Cujas)

http://www.kluwerarbitration.com/