Droit comparé

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1. Bibliothèques de centres de recherche spécialisés

Pour démarrer une recherche en droit comparé, il peut être utile de consulter les catalogues de bibliothèques spécialisées.

  • Institut suisse de droit comparé : centre de recherche, situé à Lausanne, qui fait référence dans le domaine du droit comparé. L’institut dispose d’une bibliothèque, à vocation internationale, offrant des collections de littérature juridique en provenance de tous les pays du monde. Possibilité de consulter sur place de nombreuses bases de données étrangères et collections d’Ejournals ainsi que Ebooks. Les ressources en ligne sont classées par pays. 
  • Institut de droit comparé de l’université Panthéon-Assas ParisII : la bibliothèque possède une collection importante de documents issus du monde entier : textes de lois, jurisprudence, commentaires et traités, ouvrages et périodiques étrangers.
  • Institut de droit comparé Edouard Lambert (Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3) : la bibliothèque de l’IDCEL donne accès à de nombreuses revues de droit comparé et de droit étranger.
  • Bibliothèque de Cujas : elle possède des fonds très significatifs en droit comparé : ouvrages, revues mais aussi bases de données (HeinOnline, Vlex...)

2. Sites Web gratuits

2.1 Sites de recherche globale en droit comparé

  • Globalex : site dédié à la recherche sur le droit international et étranger, publié par N.Y. School of Law. Il s’agit d’un projet alimenté par les contributions de juristes et professionnels du droit d’une centaine d’états. Le site Globalex constitue une porte d’entrée indispensable pour démarrer une recherche en droit comparé.
  •  LegiGlobe : projet du Réseau Francophone de Diffusion du Droit, le site présente, en français, les systèmes juridiques dans le monde. Le fonds regroupe environ 150 présentations juridiques d’États et des dizaines de notes de droit comparé. Voir en particulier la rubrique "droit comparé".
  • Société de législation comparée : association reconnue d’utilité publique, fondée en 1869, qui regroupe des universitaires, magistrats, avocats, notaires et juristes d’entreprises, français et étrangers. Organisation de colloques internationaux en France et à l’étranger, sur des sujets d’actualité. 

2.2 Guides de recherche en droit comparé

Les bibliothèques de recherche produisent de nombreux guides.

Exemples :

  • Guide de recherche "droit comparé" : proposé par la bibliothèque du Palais de la Paix (Peace Palace Library), bibliothèque spécialisée dans le droit international et l’histoire diplomatique. Dans ce guide, on trouvera une bibliographie et une liste de liens et autres ressources en ligne sur le sujet.
  • Guide droit étranger /droit comparé : publié par l’université de Montréal, guide très complet organisé en différentes rubriques  (pays / sujet / bases de données / périodiques / livres ) ainsi que annuaire de sites
  • Guide to law Online : site publié par Library of Congress qui propose, en particulier, un guide sur les nations dans le monde (législation, sites institutionnels...).
  • Foreign and International law (Library of Congress) : propose pour chaque fiche pays, une introduction au système juridique, les sources officielles de droit, les ressources imprimées et les ressources web.
  • Foreign & international law : guide publié par Harvard Law School Library,qui renvoie vers un ensemble de sites web de ressources juridiques concernant différents pays.
  • Foreign and Comparative law Research Guide :  publié par Georgetown Law library qui propose des guides de recherche avec une liste de liens par sujet. 
  • Country-by-country guide to foreign research : publié par Yale law school. Guides de recherché et bases de données par pays
  • Annuaire des sites de la bibliothèque de Cujas : annuaire de plus de 3 000 sites web sélectionnés et analysés par la bibliothèque de Cujas dans les domaines juridique et économique. Consulter, en particulier, la rubrique "international" qui contient près de 2 000 signets.

2.3 Sites thématiques ou spécialisés

 

2.4 Sites publiés par des organismes officiels

 

3. Bases de données

Il s’agit d’abonnements payants souscrits par les bibliothèques et accessibles à partir des portails documentaires des bibliothèques (voir les conditions d’accès à ces ressources en ligne à partir des portails documentaires de chaque bibliothèque).

Liste non exhaustive de bases de données en droit comparé :

  • Foreign Law Guide (FLG) : base de données éditée par Brill. Paru d’abord en format papier, le Foreign Law Guide est devenu une ressource en ligne incontournable pour le droit étranger et comparé. Environ 190 juridictions couvertes.
  • HeinOnline : base de données rassemblant de nombreux documents de référence sur le droit américain, contenant aussi du droit étranger (hors américain), notamment les collections suivantes :
    • Foreign and international law resources database : publications de la Société américaine de Droit international ainsi que des annuaires du monde entier.
    • Index to Foreign Legal Periodicals : références bibliographiques d’articles de périodiques couvrant le droit comparé (hors droit britannique et des Etats-Unis)
    • World Constitutions illustrated : Contemporary & Historical Documents and Resources : constitutions par pays ainsi que revues, ouvrages et autres travaux sur les constitutions.

La plupart de ces bases de données sont consultables à la bibliothèque Cujas mais aussi dans d’autres bibliothèques.

 

4. Revues/Encyclopédies

4.1 Principales revues dans le domaine du droit comparé

  • Revue Internationale de droit Comparé (disponible gratuitement sur le site de Persée)
  • International and Comparative Law Quartely (ICLQ) : Revue disponible, entre autres, dans la base HeinOnline
  • American Journal of Comparative Law (disponible dans HeinOnline)
  • Revue de Science criminelle et de droit pénal comparé (disponible dans Dalloz.fr)

 

4.2 Encyclopédies

Pour le droit français, citons l’encyclopédie qui fait référence :

  • Jurisclasseur Droit comparé. La version imprimée est consultable dans de nombreuses bibliothèques. La version en ligne est consultable à partir de la base Lexis 360, disponible dans la plupart des bibliothèques proposant un fonds juridique.

 Pour les autres pays : consulter les encyclopédies de référence de chaque pays.


 

Date de création : avril 2015 par Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)
Dernière mise à jour : 02 /09/2019 par Sylviane TOUSSAINT

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