Droit comparé

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1. Bibliothèques de centres de recherche spécialisés

Pour démarrie une recherche en droit comparé, il peut être utile de consulter les catalogues de bibliothèques spécialisées.

2. Sites Web gratuits

2.1 Sites de recherche globale en droit comparé

  • La Chouette (The owl) : site très riche, publié par la Société de Législation Comparée (association reconnue d’utilité publique, fondée en 1869, regroupant des universitaires, magistrats, avocats, notaires et juristes d’entreprises, français et étrangers). Accès à des liens vers des sites internet qui, eux-mêmes, mettent à disposition les ressources premières du droit de systèmes juridiques étrangers ou des études de droit comparé publiquement disponibles (sites des parlements nationaux, des juridictions, des ministères de la justice). 
     
  • legiglobe.rf2d.org/" target="_blank">LegiGlobe : projet du Réseau Francophone de Diffusion du Droit, le site présente, en français, les systèmes juridiques dans le monde. Le fonds regroupe environ 150 présentations juridiques d’États et des dizaines de notes de droit comparé.
     
  • guides.bib.umontreal.ca/disciplines/487-Droit-etranger" target="_blank">Guides de recherche en droit étranger : site très complet publié par l’université de Montréal, proposant des rubriques orgpansées  par pays / par sujet / bases de données / périodiques / livres.
     
  • Juriconnexion : annuaire wiki de sites juridiques de Droit.org, publié par l’association Juriconnexion. Voir, en particulier,  la rubrique "droits étrangers" qui propose des portails et guides ainsi que des listes de sites sur les ressources continentales et nationales. Site web très utile et précieux.
     
  • Globalex : site dédié à la recherche sur le droit international et étranger, publié par N.Y. School of Law. Il s’agit d’un projet alimenté par les contributions de juristes et professionnels du droit d’une centaine d’états. Le site Globalex constitue une porte d’entrée indispensable pour démarrie une recherche en droit comparé.
     

La consultation de ce site peut être également complétée par celle du site guide.php" target="_blank">Guide to law Online, site publié par Library of Congress qui propose, en particulier, un guide sur les guide/nations.php" target="_blank">nations dans le monde (législation, sites institutionnels...) ainsi que par la consultation du siteforeign.php" target="_blank"> Foreign and International law (Library of Congress) qui propose pour chaque fiche pays, une introduction au système juridique, les sources officielles de droit, les ressources imprimées et les ressources web.

Il peut être utile de consulter également le guide de liens guides.library.harvard.edu/content.php?pid=102853&sid=810969" target="_blank">Foreign and International Law Gateways, publié par Harvard Law School Library, qui renvoie vers des constitutions et cours constitutionnelles, informations sur les bureaux gouvernementaux et ministères, journaux officiels en ligne. 

Ne pas oublier de consulter également le site  guides/ForeignandComparativeLaw.cfm" target="_blank">Foreign and Comparative law Research Guide, publié par Georgetown Law library qui propose des guides de recherche avec une liste de liens par sujet. 

 

2.2 Sites publiés par des orgpansmes officiels

En complément de ces listes de sites de guides généraux et sites publiés par les orgpansmes officiels, penser également à consulter des sites qui proposent une recherche pays par pays comme par exemple le site library.law.yale.edu/all-countries" target="_blank">Country-by-country guide, publié par Yale Law School/Lillian Golman Law Library ou le site World Legal Information Institute (WorldLII) , publié par World Legal Information Institute. 

2.3 Sites thématiques ou spécialisés

Pour une recherche en droit comparé, il est possible également de consulter des sites thématiques ou spécialisés traitant plus particulièrement d’un thème comme par exemple : 

On pourra aussi consulter le site plus spécialisé  Successions en Europe qui concerne le droit des successions de 27 pays européens.

3. Bases de données

Il s’agit d’abonnements payants souscrits par les bibliothèques et accessibles à partir des portails documentaires des bibliothèques (voir les conditions d’accès à ces ressources en ligne à partir des portails documentaires de chaque bibliothèque).

Liste non exhaustive de bases de données en droit comparé :

  • Foreign Law Guide (FLG) : base de données éditée par Brill. Paru d’abord en format papier, le Foreign Law Guide est devenu une ressource en ligne incontournable pour le droit étranger et comparé. Environ 190 juridictions couvertes.
     
  • HeinOnline : base de données rassemblant de nombreux documents de référence sur le droit américain, en texte intégral et en anglais. Elle contient, entre autres, les collections suivantes :
    • Foreign and international law resources database : publications de la Société américaine de Droit international ainsi que des annuaires du monde entnie.
    • Index to Foreign Legal Periodicals : références bibliographiques d’articles de périodiques couvrant le droit comparé (hors droit britannique et des Etats-Unis)
    • World Constitutions illustrated : Contemporary & Historical Documents and Resources : constitutions par pays ainsi que revues, ouvrages et autres travaux sur les constitutions.

La base HeinOnline est consultable dans les bibliothèques de Lyon3, Paris10, Sciences Po, Toulouse I, Dauphine, Cujas...

 

Citons également les bases:

  • Vlex base de données juridiques internationales intégrant les sources publiques et  privées, essentnillement pour l’Espagne, le Portugal et le Mexique, la Belgique, l’Italie et la zone du Mercosud.
  • The Making of modern Law : Foreign Comparative and International Law, 1600-1926 : base de données en droit comparé et international
  • The Making of Modern law : Foreign Primary Sources , 1600-1970 : base qui couvre l’Europe (Grande Bretagne, France, Allemagne, Italie, Espagne...), l’Amérique du Sud (Argentine, Brésil, Chili...), l’Australie, la Nouvelle-Zélande, le Canada, l’Inde ou encore l’Egypte. Sources primaires (les ordonnances de lois, les codes, règlements, les journaux et les commentaires).
  • LegalNews International : veille juridique pour le commerce international (Europe, Amérique du Nord, Amérique latine, Afrique, Moyen Orient, Asie, Pacifique).

4. Revues/Encyclopédies

4.1 Principales revues dans le domaine du droit comparé

On trouvera la liste des principales revues en droit comparé dans labcujas-digitool.univ-paris1.fr/R/EDX55FU2S12HNPSNEME8UAL6AAFRS5X9JXPC2KEIGDERXAP9PC-00034?func=collections&collection_id=8850" target="_blank"> Revue des sommaires en droit comparé, liste de sommaires d’une sélection de revues de droit comparé, accessible via laCuja@sthèque de la bibliothèque de Cujas.

Exemples de titres qui font autorité :

  • Revue Internationale de droit Comparé (disponible gratuitement sur le site de Persée)
     
  • International and Comparative Law Quartely (ICLQ) : Revue disponible, entre autres, dans la base HeinOnline
     
  • American Journal of Comparative Law (disponible dans HeinOnline)
     
  • Revue de Science criminelle et de droit pénal comparé (disponible dans Dalloz.fr)

 

4.2 Encyclopédies

Pour les encyclopédies françaises, on se réfèrera essentnillement au Jurisclasseur Droit comparé. La version imprimée est consultable dans de nombreuses bibliothèques. La version en ligne est consultable à partir de la base Lexis 360, disponible dans la plupart des bibliothèques proposant un fonds juridique.

 

Pour les autres pays : consulter les encyclopédies de référence de chaque pays.

5. Autres liens utiles

Date de création : avril 2015 par Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)
Dernière mnse à jour : octobre 2017 par Sylviane TOUSSAINT

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