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ELnet (Editions Législatives)
ELnet est une base de données pluridisciplinaire, mais non généraliste, dédiée aux professionnels ...
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ELnet est une base de données pluridisciplinaire, mais non généraliste, dédiée aux professionnels ...
La revue publie des numéros de type varia (titrés Varia), des numéros ayant pour titre une ...
Édition hebdomadaire Depuis 2016, la Gazette du Palais est une revue hebdomadaire. Elle ...
La Revue de droit rural [Agriculture – Agroalimentaire – Espace rural – Environnement] traite des ...
Présentation des principes de rédaction des références bibliographiques ainsi que de modèles de ...
Le Recueil des arrêts et décisions est le recueil officiel des arrêts et décisions majeurs et des ...
Cette fiche propose un panorama des principales ressources en ligne pour organiser ses révisions ...
- En 1947, Jean Sarrut, avocat international officiant aux barreaux de Paris et de Londres, crée les ...
Cette fiche dresse un panorama des lieux permettant d'accéder à de la doctrine juridique en libre ...
Actualité juridique (législative, jurisprudentielle, doctrinale, événementielle...) et analyses de ...
Cette fiche expose des sources qui permettent de mettre en place une veille dans des domaines de ...
Si la thèse est avant tout un travail de recherche personnel, un doctorant en droit ne saurait se ...
Europresse est une base de presse française et internationale. Spécialisée dans la presse ...
Cette fiche présente un panorama des principales ressources en droit des religions en France et dans ...
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CODE PERMANENT CONSTRUCTION ET URBANISME : 40 rubriques qui rassemblent en 2 volumes, ...
Vue d'ensemble de l'actualité du droit des affaires, du droit social et de la fiscalité : ...
Etudes (articles de doctrine en droit comparé) Variétés (rubrique parfois regroupée avec les ...
Europa.eu est le site web officiel de l'Union européenne (UE). Ce portail a pour but de faciliter ...
La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil ...
Descriptif : comment localiser un périodique, trouver les références bibliographiques d'un article, ...
Chaque partie mentionnera le code en vigueur qui est complémentaire du Code des transports signalé ...
Cette fiche recense des liens pouvant être utiles aux personnes intéressées par les concours de la ...
BNDS est une base de données spécialisée en droit de la santé : - droit médical - droit ...
La revue permet une connaissance approfondie du droit positif avec des articles consacrés à ...
Autrefois portée sur le droit immobilier en général, la Revue de Droit Immobilier [ Droit - ...
La revue comprend : - des articles de doctrine sur les droits fondamentaux et le contentieux ...
Legifrance est le site officiel du Gouvernement français pour la diffusion des textes législatifs et ...
Cette fiche expose un panorama des ressources disponibles en ligne lorsque l’on cherche des travaux ...
La revue couvre les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles dans 6 grands domaines : ...
Panorama des principales ressources en droit de l'urbanisme en France et en Europe.
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Descriptif : panorama des principales ressources pour le droit de l'environnement en France, en ...
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PRÉSENTATION RAPIDE DU CONSEIL D’ÉTAT [Source : site du Conseil d’État] Brève histoire du ...
Descriptif : Panorama des principales ressources en droit de la santé en France et en Europe.
Descriptif : Cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit allemand. Elle ...
- Actualité : panorama de l'actualité bancaire et financière, française et internationale - ...
Décisions de la Cour constitutionnelle allemande. Communiqués de presse officiels de la Cour ...
Descriptif : présentation des ressources papier et numériques en philosophie du droit
Actualité juridique et professionnelle notariale : textes officiels, jurisprudence, doctrine ...
Le Portail Editions Francis Lefebvre est une base de données proposant l'accès à de nombreux types ...
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Description de la méthodologie de diffusion des travaux de recherche, des portails dédiés à la ...
La revue couvre des domaines relatifs à l'État, les services publics, leur histoire et leur action, ...
Cette fiche décrit les principales ressources juridiques en droit médical
Descriptif : Panorama des principales ressources du droit nucléaire en France et dans le monde
En page d'accueil : actualités, présentation de la Cour de cassation et de son organisation, ...
Version électronique du Recueil des cours de l'Académie de La Haye (Collected Courses of the ...
Descriptif : Comment trouver des sites payants et gratuits offrant en ligne des décisions de ...
Legaltrac est une base de données bibliographiques proposant majoritairement des références ...
EUR-Lex est une base de données du droit de l'Union Européenne offrant un accès gratuit et dans les ...
L'Observatoire législatif est un instrument de suivi du processus décisionnel de l'Union européenne ...
Le site web de la Cour de justice est le site Curia qui comporte les informations suivantes sur ...
Porte sur le droit institutionnel européen et sur son droit matériel (fiscalité, concurrence, libre ...
Fondée dès la signature du traité de Rome, la revue traite de la construction européenne, ses buts, ...
Descriptif : Les grandes bases de données juridiques proposent bien souvent des guides et tutoriels ...
Revue consacrée au droit dans les relations internationales, avec une grande partie consacrée à la ...
- Articles - Chronique bibliographique - ouvrages : "chronique bibliographique" sur un thème : ...
Chaque numéro traite surtout d'un thème particulier, abordé sous forme de dossier. Il s'agit ...
Concerne tous les domaines du droit constitutionnel : histoire constitutionnelle, institutions ...
Ce premier niveau d’approche généraliste doit permettre d’identifier les principales ressources ...
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Lexbase est une base de données proposant l'accès à des sources juridiques variées : -Base très ...
Mode d'emploi et liste des ressources documentaires présentes dans Jurisguide.
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Favoriser une large diffusion du droit est un principe essentiel que le Conseil constitutionnel a ...
Le Recueil Lebon diffuse les décisions du Conseil d'Etat qui font jurisprudence. - Arrêts et ...
Etudes doctrinales groupées autour d'un même thème, apparaissant en titre de chaque tome de la ...
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Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (sommaires ...
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Lamyline est une base de données proposant l'accès à plusieurs types de documents : 1) FONDS ...
La plus ancienne revue juridique traitant du droit privé en Afrique, est consacrée plus ...
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- Ensemble du droit de l'immobilier : baux, propriété, copropriété, marchés de travaux, gestion, ...
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