Revue de jurisprudence sociale (RJS)

Revue de jurisprudence sociale (RJS)

De Falco, Ketty (Directrice de la publication) 

Glogowski, Stéphane (Responsable de la publication) 

1989

Francis LEFEBVRE

Base de données en ligne
Papier

Electronique (Base Navis)

Revue

Mensuelle

Doctrine
Jurisprudence

Droit social et du travail
Droit privé

L’Essentiel de l’actualité : un résumé des principales décisions du mois

Etudes et doctrine : commentaires de la jurisprudence marquante ou conclusions des avocats généraux à la Cour de Cassation ou des commissaires du Gouvernement lorsqu’elles apportent un éclaircissement sur un point de droit ou font la synthèse d’une question.

Des chroniques sont consacrées régulièrement au droit communautaire ou international.

Décisions jurisprudentielles : sélection des arrêts de la Cour de Cassation, du Conseil d’Etat, de la Cour de justice des Communautés européennes et des cours d’appel. Les arrêts sont publiés en texte intégral et font l’objet d’une analyse et d’observations afin de les rattacher à la jurisprudence antérieure.

Méthodique :

- L’essentiel de l’actualité

- Etudes et doctrine

- Décisions du mois

Dans chaque numéro mensuel :

- sommaire

- table des décisions analysées

- liste des abréviations

Dans les tables annuelles :

- table méthodique : reprend toutes les décisions analysées dans les différents numéros de la revue au cours de l’année

- table chronologique des arrêts analysés

- liste des chroniques, études et conclusions

- liste des abréviations

Les décisions de jurisprudence reproduites dans la RJS (antériorité : 1989) sont comprises dans le "Navis Social" aux éditions Francis Lefebvre, accessible sur abonnement depuis le site de votre bibliothèque.