
Titre
Ref-Lex, guide de rédaction des références juridiques
Auteur(s)
Syndicat national de l’édition (SNE)
Date
Première édition en juin 2016
Éditeur(s)
Syndicat national de l’édition (SNE)
Support
PDF
Ressource Internet
Type de document
Outil
Source du droit
Jurisprudence - Doctrine
Législation
Domaines du droit
Tous les domaines du droit
Contenu
Ce site internet fournit l’ensemble des règles de rédaction et de citation des références juridiques nationales, internationales et étrangères. Il s’adresse à tous les acteurs participant à la production de contenus juridiques.
Type de classement
Les règles de rédaction et de citation sont présentées pour chaque catégorie de références juridiques, officielle ou bibliographique.
Clefs d’utilisation
Le guide peut être consulté directement sur le site, ou téléchargé en format PDF. Il est en accès libre et ouvert.
Pour les deux formats, une table des matières dynamique permet d’aller directement sur la description de la source recherchée.
Pour chaque catégorie de références juridiques, officielle ou bibliographique, le guide énonce d’abord des règles générales de description, puis un tableau permet de signaler précisément les éléments à indiquer ainsi que l’ordre dans lequel ils doivent être présentés. Les éléments obligatoires sont indiqués en rouge. On trouve ensuite des exemples de références bibliographiques rédigées en suivant les normes du guide.
Un encart « à noter » permet enfin de préciser certaines particularités ou exceptions.
Voir le paragraphe Comment utiliser le Guide de rédaction SNE Ref-Lex ? de la FAQ, pour aller plus loin.
Une partie est consacrée à la gestion des séparateurs entre les éléments d’une référence ainsi qu’entre les différentes références.
Enfin, le guide propose une table d’abréviations utilisées dans l’édition juridique, disponible en téléchargement sous format XLS, afin de pouvoir décoder facilement les éléments abrégés présents dans les références.
Liens
Fiche réalisée par : Claire CANTO (Université de Lorraine), le 29/03/2021
Mise à jour : Claire RIGAL (Université de Lorraine), le 21/05/2025