Titre
Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance. [1ère et 2ème parties]
Auteur(s)
Cour de justice des Communautés européennes (CJCE)
Date
1954 (création)
1993 (édition scindée en 2 parties)
Éditeur(s)
Office des publications officielles des Communautés européennes.
Support
Ressource Internet
Type de document
Code
Périodicité
Variable
Source du droit
Jurisprudence
Domaines du droit
Droit international et européen
Droit européen
Contenu
Partie I : Cour de justice / Cour de justice des Communautés européennes
Partie II : Tribunal de première instance
Type de classement
Méthodique : scindé en deux parties.
Chronologique : à l’intérieur de chacune des deux parties.
Clefs d’utilisation
- Table des matières en début de chaque volume.
- Table chronologique des décisions publiées dans le volume, à la fin de chacune des deux parties.
- Tables en 1995
Notes
- Parution de plusieurs fascicules par an, se reporter à la couverture des fascicules.
- Publication disponible sur d’autres supports :
En ligne en accès libre sur Curia le site internet de la CJUE :
=> dans la base de donnée de jurisprudence avec le texte intégral des arrêts, avis, conclusions et ordonnances des juridictions communautaires, prononcés depuis le 17 juin 1997 et publiés au "Recueil de la jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de première instance.
=> A travers la rubrique "Jurisprudence>Accès numérique aux affaires" : l’accès numérique à la jurisprudence permet de retrouver une information pour chacune des affaires introduites devant la Cour de justice (depuis 1953) , le Tribunal de première instance (depuis 1989).
Pour les affaires introduites avant 1997, les liens mènent vers la base de données interinstitutionnelle EUR-Lex, et permet de visualiser le texte des arrêts et ordonnances, qui ont été publiés au Recueil de la jurisprudence.
Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Isabelle LE MANCHEC (BIU Cujas)
Liens
Date de création
23-12-2009
Date de mise à jour
10-10-2019