Navis Affaires (Portail Editions Francis Lefebvre)

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Titre

Navis Affaires (Portail Editions Francis Lefebvre)

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

Mise à jour quotidienne

Source du droit

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Domaines du droit

Droit privé
Droit commercial - Droit des affaires

Contenu

Navis Affaires est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit des Affaires, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

 Un certain nombre de Mémentos sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis Affaires.

- Mémento Agriculture

- Mémento Assemblées générales

- Mémento Baux commerciaux

- Mémento Cessions de parts et actions

- Mémento Concurrence Consommation

- Mémento Droit commercial

- Fiches complémentaires au Mémento Droit Commercial

- Mémento Groupes de sociétés

- Mémento Sociétés civiles

- Mémento Sociétés commerciales

- Mémento Transmission d’entreprise

 

Autre ouvrage spécialisé :

- Technique contractuelle

 

Navis Affaires offre aussi l’accès à des revues en version intégrale :

- Bulletin rapide du droit des affaires (BRDA) depuis 2001

- Revue de jurisprudence de droit des affaires depuis 1991

Un accès aux principaux codes intéressant le droit des affaires est disponible : Code Civil, Code de Commerce, Code de la Consommation, Code monétaire et financier et le Code de procédure Civile, Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique, Code OHADA, Code des relations entre le public et l’administration.

Navis Affaires permet également de consulter et de faire des recherches dans des sources spécifiques au Droit des Affaires :

La rubrique Sources Navis comptable France/Europe donne accès aux Sources fiscales France (BOFIP Archives) et à d’autres sources pertinentes en la matière (Codes, lois, règlements et circulaires ainsi que les délibérations du CNIL)

 

Navis Affaires propose une documentation experte et des dossiers thématiques :

- Documentation pratique Affaires (SARL et Dirigeants)

- "Thèmexpress"

 

De plus, Navis Affaires offre une aide pratique en donnant accès à des formulaires d’actes et de déclarations utiles en Droit des Affaires (Formulaires Baux et fonds de commerce, Contrats, Sociétés).

 

Enfin, Navis Affaires permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents en matière fiscale. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants. Une rubrique Taux et indices est régulièrement mise à jour.

Clefs d’utilisation

La page d’accueil de Navis Affaires s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit des affaires, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.

Navis Affaires propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Logiciels et Services et Actualités.

Les clefs d’utilisation de Navis Affaires ne différant pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre, nous vous invitons à consulter la fiche Jurisguide correspondante Portail Francis Lefebvre.

Notes

Date de création : 10 février 2009 / Clémence VIANNAYE (BIU Cujas)

Mise à jour : 18 octobre 2018 / Sylviane TOUSSAINT  (BIU Cujas)

Liens

http://www.efl.fr

 

 

 

 

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

22-10-2018

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