Titre
Encyclopédie du droit de la commande publique
Auteur(s)
Directeur scientifique : Laurent Richer
Éditeur(s)
EFE Editions
Support
Base de données en ligne
Type de document
Banque de données
Code
Source du droit
Législation - Doctrine
Jurisprudence
Domaines du droit
Droit public
Contenu
L’Encyclopédie du droit de la commande publique propose des dossiers rédigés par des juristes qui présentent et analysent le code de la commande publique.
Type de classement
Alphabétique
Thématique
Clefs d’utilisation
L’Encyclopédie s’appuie sur la structure du nouveau Code de la commande publique pour permettre une lecture et une compréhension justes et rapides.
Tout le droit de la commande publique est présenté, analysé, commenté et enrichi par la jurisprudence et la doctrine avec des liens hypertextes.
On trouve différents onglets :
- Accueil : accès à la biographie des différents auteurs et accès direct à l’ensemble des dossiers. Tri des dossiers par ordre alphabétique, chronologique ou antéchronologique. Accès au plan du code en lien avec les dossiers correspondants.
- Code / annexes : renvois vers des annexes sur le portail Légifrance.
- Dossiers : on y retrouve la liste des 58 dossiers dans lesquels on a systématiquement :
- La date de mise à jour, accès au plan du dossier, aux versions précédentes du dossiers et au journal des actualisations successives.
- Des liens vers les textes des décisions et les textes législatifs et règlementaires dans Légifrance.
- Des liens vers la doctrine officielle, navigation dans le sommaire cliquable
A droite de l’écran : une recherche par mots clés ou expressions, une recherche par auteur et une sélection dans la table des matières du code, un historique des derniers dossiers consultés, les dernières mises à jour de dossiers.
Services proposés :
- Possibilité de se créer un profil personnel
- Impression et partage des dossiers sur les réseaux sociaux
- Inscription à une newsletter pour recevoir les dernières mises à jour
Notes
Fiche documentaire réalisée par Laurence BAUDET (SCD Lyon 3)
Liens
Date de création
06-05-2021
Date de mise à jour
20-05-2021