Cette fiche propose une sélection de ressources documentaires dans le domaine du droit rural.
1. Textes de référence :
- Législation française :
- Code rural et de la pêche maritime sur Legifrance,
- Code rural et de la pêche maritime, code forestier édité tous les ans par Dalloz,
- Code rural et de la pêche maritime, code forestier édité tous les ans par LexisNexis,
- Dossier sur la Loi n°2014-1170 du 13 octobre 2014 d’avenir pour l’Agriculture, l’Alimentation et la Forêt.
- Droit européen :
2. Encyclopédies :
- Jurisclasseur Public Rural (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Jurisclasseur Civil Baux ruraux (disponible en version imprimée ou sur Lexis360)
- Jurisclasseur Environnement et développement durable
- Dictionnaire permanent Entreprise agricole (disponible en version imprimée ou sur Elnet)
- Dictionnaire permanent Environnement et nuisances
- Dictionnaire permanent Social agricole (disponible en version imprimée ou sur Elnet)
3. Principaux manuels et traités :
- Le droit rual, l’exploitant agricole et les terres / Marie-Odile Gain. 4ème éd. Paris : LexisNexis, 2017
- La politique agricole commune (PAC) au coeur de la construction européenne / Yves Petit. Paris : La documentation française, 2017
- Droit rural / Didier Krajeski. 2ème éd. Paris : Defrenois, 2016
- Memento pratique agriculture 2017-2018. Paris : Éd. Francis Lefebvre, 2016
- Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole / Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran, Benjamin Travely. Paris : LexisNexis, 2013
- Droit, économie et marchés de matières premières agricoles / François Collart Dutilleul et Erik Le Dolley. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2013
- Production agricole et droit de l’environnement / Carole Hermon et Isabelle Doussan. Paris : LexisNexis, 2012
- Droit international de l’agriculture : sécuriser le commerce des produits agricoles / Éric Adam. Issy-les-Moulineaux : LGDJ, 2012
- Droit rural / Véronique Barabé-Bouchard et Marc Hérail. 2ème éd. Paris : Ellipses, 2011
- Cours de Droit rural de Benoît Grimonprez et Denis Rochard disponible sur l’UNJF
4. Principales revues :
- Revue de droit rural éditée par LexisNexis : disponible en version imprimée (ISSN 0395-9015) et en ligne sur Lexis360,
- Agriculture de groupe éditée par GAEC & Sociétés (ISSN 0395-7152)
- France agricole (ISSN 0046-4899)
- La lettre de droit rural / Association française de Droit Rural : disponible uniquement en ligne.
- Revue des loyers, de la copropriété et des fermages (ISSN 1779-6903) éditée par Lamy et disponible en ligne sur Lamyline et Europresse
5. Bases de données :
- Elnet pour les Dictonnaires permanents Entreprise Agricole, Social Agricole et Environnement et nuisances,
- Lamyline pour le Lamy Environnement Eau,
- Lexis360 pour la revue de droit rural et les Jurisclasseurs Public Rural, Civil Baux ruraux et Environnement et développement durable,
- Navis pour le Memento pratique Agriculture,
- Greenfile : base bibliographique couvrant les domaines dédiés aux thématiques environnementales telles que les ressources naturelles, l’économie de l’énergie, l’agriculture durable...
6. Portails institutionnels :
- Site du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation (Alim’agri),
- Site sur les politiques européennes dans le domaine de l’agriculture (Toute l’Europe),
- La page agriculture du site de l’Union européenne (Europa),
- Site de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) attention l’accès au site peut être lent
7. Centres de recherche :
- Institut de droit rural de l’Université de Poitiers (site),
- Centre de Recherche et d’Etude en Droit et Science Politique (CREDESPO) de l’Université de Bourgogne,
- Institut des études juridiques de l’urbanisme & de la construction de l’Université Toulouse 1 Capitole (site)
- Institut de droit de l’environnement de l’Université Lyon III Jean Moulin (site)
8. Blogs :
- Partie "Réglementation" du blog des agriculteurs entrepreneurs
- Blog des viticulteurs entrepreneurs
Fiche réalisée par Céline Broussey (Bibliothèques de l’Université Toulouse 1 Capitole)