Droit du sport

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1. Droit du sport : France

1.1 Centres de recherches spécialisés

  • Centre de droit du sport (Aix-Marseille) : publie les Cahiers de droit du sport (archives 2005-2013), des monographies, propose des liens vers des colloques. Les Cahiers de droit du sport et le Centre de droit du sport d’Aix-Marseille ont participé à la création d’une plateforme internationale regroupant un certain nombre de revues relatives au droit du sport dans le monde, sélectionnées pour leur excellence. Création d’une nouvelle revue multilingue en ligne consacrée aux problématiques économico-juridiques du monde du sport en Afrique. 
  • Centre de droit et d’économie du sport (CDES de Limoges) : publie la revue Jurisport, le code du sport, des monographies, propose des liens vers des actualités.
  • Centre du droit du sport (Nice) : créé en mars 1977 à l’initiative du Professeur Pierre Collomb, le centre est une composante du laboratoire ERMES. Les travaux du Centre se caractérisent par une très grande interdisciplinarité et ont trait tout autant au droit privé qu’au droit public, au droit international, à la science politique ou à l’histoire.
  • Laboratoire de Droit du Sport de l’Université de Bourgogne (L.D.S) : créé en 1998, l’équipe du Laboratoire de Droit du Sport a publié  Manuel de « Droit du sport », Gérald Simon (dir.), Coll. Thémis Droit, Ed. Puf, 2012, Le soutien public au sport, Lexis Nexis (Avril 2012) et  Sport et nationalité, Lexis Nexis (Août 2014). Il organise colloque dans le cadre des « Rencontres du Droit du Sport » et assure différentes expertises juridiques.

 

1.3 Catalogues des bibliothèques françaises riches en droit du sport

1.4 Bases de données gratuites et payantes

Pour une recherche de législation (codes, règlementations, traités…), jurisprudence et articles de doctrine en matière de droit du sport, les ressources sont très diverses. Voici quelques exemples de bases largement utilisées :

  • Legifrance (gratuit) : on y trouve le code du sport en vigueur et d’autres textes législatifs relatifs, les conventions internationales liant la France.
    • Dalloz : Code du sport (sur abonnement). Fiches d’orientation en droit du sport.
  • Éditions législatives : droit du sport = dictionnaire permanent Droit du sport. Etudes thématiques, l’ABC des sports, le formulaire commenté, la veille. (sur abonnement)
  • Acteurs du sport : (anciennement Infosport.org) : Source : Acteurs du sport/Territorial Contenu : rubrique "Droit du sport" : textes depuis 1901 actualisés en permanence (lois, décrets, arrêtés, principales circulaires et notes de service) , Questions parlementaires écrites et Réponses des ministres publiées au JO depuis 1992, travaux parlementaires des lois les plus importantes, BO du Ministère de la jeunesse et des sports depuis 1999 et le BOEN depuis 1998, quelques décisions de jurisprudence. Règlementation sur les équipements sportifs. Annuaire thématique de liens vers les institutions du sport. Accès libre. (Source : précisement.org)
  • Droit du sport : créée en 2007, la société Droitdusport.com est spécialisée dans l’édition de contenus relatifs au droit du sport et dans l’organisation de colloques. (sur abonnement)
  • Doctrinal plus : base de données bibliographiques d’articles de revues, de la jurisprudence française et européenne et de la législation française et de l’union européenne. Dépouillement de la revue Jurisport depuis mars 1996 (ex Revue juridique et économique du sport). (sur abonnement). Fiche jurisguide sur Doctrinal Plus.

1.6 Manuels et codes

  • Manuels :
    • Sélections de la Librairie LGDJ : droit du sport
    • Sélections Dalloz : droit du sport
    • Presses universitaires du sport (PUS) : publications
      • BUY, F., MARMAYOU, J.-M., PORACCHIA, D., RIZZO, F. Droit du sport. Paris : LGDJ : Lextenso, 2012. 832 p.ISBN : 978-2-275-03805-6.Très complet.
      • A signaler aussi chez Litec : ALBIGES, C., DARMAISIN, S., SAUTEL, O. Responsabilité́ et sport. Paris, France : LexisNexis Litec, 2007. 260 p. ISBN : 978-2-7110-0585-7.
  • Codes :
    • Code du sport Dalloz
    • Code du sport Litec
    • Code l’arbitrage en matière de sport et Règlement de médiation (Les litiges auxquels une fédération, association ou autre organisme sportif est partie ne relèvent de l’arbitrage au sens du présent Code que dans la mesure où les statuts ou règlements desdits organismes sportifs ou une convention particulière le prévoient.)
    • Code mondial antidopage

1.7 Principales revues et bulletins en droit du sport

1.8 Blogs-sites d’avocats

  • Legisport : Site web des avocats Michel PAUTOT, docteur en droit et Serge PAUTOT, docteur en droit.
  • La revue (rubrique droit du sport) : le bureau parisien de Squire Sanders diffuse chaque mois auprès de ses clients une newsletter mensuelle intitulée La Revue.
  • Avosports : blog de l’avocat Antoine Séméria
  • Avocat droit du sport - Sport Lawyer France : site du cabinet RMS Avocats dédié au droit du sport.
  • Acteurs du sport : le blog du Mastère Spécialisé en Gestion des Institutions et des Activités Sportives. (Toulouse)
  • Lex sportiva : Amélia Salehabadi, enseigne le droit du sport au programme de la maîtrise en droit des affaires avancées de l’Université de Montréal (pas de mise à jour depuis 2013).
  • Centre du droit du sport (Nice) : blog

1.9 Quelques arrêts de référence

  • Arrêt Fifas, Conseil d’Etat, 22 novembre 1974, n° 89828
  • Arrêt Malaja, Conseil d’Etat, 30 décembre 2002, n°219646
  • Arrêt Bosman, Cour de justice des Communautés européennes, 15 décembre 1995, C-415/93. Conclusions.
  • Arrêt Lazutina/FIS et TAS, Tribunal fédéral Suisse, 27 mai 2003, 129 III 445

2. Droit du sport : international

2.1 Les centres de recherche spécialisés et associations

2.2 Organismes officiels

2.3 Principales revues et bulletins en droit du sport

 

2.4 Blogs-sites d’avocats

Association d’avocats Vanden Eynde Legal

 

 

 

Fiche réalisée par Vanessa DEROUEN (SCD Orléans) avril 2013
Dernière mise à jour par Isabelle Le Manchec (BIU Cujas) juillet 2017

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