Abréviations et acronymes en droit

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Principaux liens vers les listes disponibles des abréviations et acronymes en droit.

Abréviation : mot réduit

Acronyme : sigle qui se prononce comme on lit un mot

1. Droit français

1.1 Listes générales

Les universités ont développé des listes d’abréviations à l’intention de leurs étudiants.
La plus complète est la liste d’abréviations de la bibliothèque de l’Université de Toulouse 1 Capitole. Elle contient en effet plus de 2384 entrées à l’heure actuelle et est en constante évolution. On trouve aussi une liste sur le site de l’Université Paris II Panthéon-Assas.

1.2 Listes thématiques

Droit de la culture : Chroniques du droit de la culture : Abréviations (Louis-Philippe Gratton)

Droit criminel : Le droit criminel : Droit pénal – Procédure pénale (Jean-Paul Doucet)

Droit privé : Dictionnaire juridique de Droit privé (Serge Braudo)

Lexique judiciaire 2009 : lexique collaboratif dont le but est de couvrir le langage courant utilisé par les acteurs du monde judiciaire

Manuscrits latins du Moyen Age : Dictionnaire des abréviations latines et françaises usitées dans les |...] chartes et manuscrits du moyen âge (Chassant, 5e éd.)

Guide SNE-Reflex Guide de citation des références juridiques. Abréviations des ouvrages encyclopédiques, revues, publications périodiques et ressources numériques
Dernière mise à jour le 29/08/2017. Propose des tables d’abréviations.

2. Pays étrangers - Droit européen et international

2.2 International et lexiques proposés par différents pays

Index de A à Z- Nations Unies comportant des sigles.


Guide to foreign and international legal citation

Acronymfinder (site d’abréviations et d’acronymes touchant à plusieurs domaines : droit, communication, technologie, etc.)

2.3 Belgique

Université catholique de Louvain : abréviations juridiques (reproduit avec l’aimable autorisation des auteurs et de l’éditeur à partir de Leçons de méthodologie juridique de J.-Fr. VAN DROOGHENBROECK, Fr. BALOT & G. WILLEMS, Précis de la Faculté de droit de l’Université catholique de Louvain, Bruxelles, Larcier, 2009, pp. 169-207)

Guide des citations, références et abréviations juridiques (Sous la direction de Nicolas Bernard, 6e édition, Wolters Kluwer 2017) : ce guide fournit au lecteur des conseils sur la façon de libeller une référence ou d’abréger le nom d’une revue ou d’une institution pour contribuer à une certaine harmonisation des textes juridiques tout au moins dans la façon de citer un extrait, de présenter une référence ou d’utiliser une abréviation.

2.4 Canada


Université de Sherbrooke : abréviations de périodiques disponibles à la bibliothèque de droit

Université de Montréal : liste des abréviations juridiques de la bibliothèque de droit

Université du Québec (UQUAM) : abréviations des périodiques en droit canadien et québécois

Centre d’Accès à l’Information Juridique (CAIJ) : liste des abréviations des revues juridiques et répertoires de jurisprudence présents dans ce centre

2.6 Italie

Enciclopedia giuridica abbrevazioni (Treccani.it)

2.7 Publications en anglais

Cardiff Index to Legal abréviations : cette base de données permet de rechercher le sens des abréviations pour les publications juridiques en langue anglaise, des îles britanniques, du Commonwealth et des États-Unis, y compris celles qui couvrent le droit international et comparé. Une vaste sélection de publications majeures en droit des langues étrangères est également incluse. Les publications de plus de 295 juridictions sont présentées dans l’index.

Gallagher law library (university of Washington) : Bluebook Abbreviations of Law Reviews and legal periodicals

2.8 Droits spécialisés

Globalex - Développement durable (cf la partie Abbreviations)

Globalex - Droits de l’homme (cf la partie UN -Acronyms)

Max Planck Encyclopedia of Public International Law - Liste d’abréviations

 

Remarque :

Ceux qui sont intéressés par le problème de la normalisation des références juridiques pourront lire avec profit la page : Proposition de normalisation pour la citation des documents juridiques français sur le wiki de l’association Juriconnexion.

 

Fiche réalisée par Isabelle FRUCTUS (BIU Cujas), mise à jour par Isabelle LE MANCHEC (BIU Cujas)
Dernière mise à jour : juin 2018

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