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Jurisprudence
Législation

vLex Global est une base de données permettant de consulter l’information juridique de plus d’une centaine de pays, (43 pays européens, 31 pays d’Amérique centrale, Amérique du Sud et Caraïbes, Amérique du Nord (Canada, Mexique, Etats-Unis, 26 pays Asie et Océanie) ainsi que la documentation relative à des organisations (Union Européenne, Mercosur, Communauté andine).

C’est une base de données qui propose, en particulier, de la documentation juridique concernant les pays ibériques et ibéro-américains.

On pourra y consulter des livres et revues, des actualités, des formulaires juridiques, de la législation et de la jurisprudence.

Elle propose aussi de la documentation en droit international telle que des traités bilatéraux, de la jurisprudence internationale du centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, de la Cour inter-américaine des droits de l’homme, de la Cour internationale de justice, de la Cour européenne des droits de l’homme.

La liste complète des ressources est accessible depuis la page d’accueil, via un Index offrant plusieurs options : Rechercher par pays / Rechercher par type de contenu / Liste des sources. 

Selon les pays, les fonds documentaires peuvent se composer d’un ou plusieurs types de source (législation, jurisprudence, livres et revues, conventions collectives, contrats, presse et dossiers, journaux officiels, réglementation, actualités), les pays hispaniques et lusophones étant les mieux couverts.

• Classement par pays et pour chaque pays, répartition des documents par source et type de documents : législation (et parfois plus précisément : constitution, règlements, codes), jurisprudence, doctrine, contrats, modèles et formulaires, nouvelles et affaires.

Le classement peut varier d’un pays à l’autre, en fonction des types de documents mis à disposition.

• Classement par type de contenu : livres et revues, actualités, formulaires juridiques, législation, jurisprudence.

Concernant les livres et revues, une liste par matière est également proposée comprenant les domaines de droit suivants :

Droit civil

Droit constitutionnel

Droit fiscal

Droit administratif

Droit du travail

Droit des sociétés

Droit pénal

Droit procédural

Droits des nouvelles technologies

A partir de la page d’accueil, il sera possible de visualiser les derniers contenus ajoutés dans la base. Les contenus mis à jour sont classés par catégorie (agenda, nouvelle législation, actualités & commentaires, nouvelles ressources, ressources actualisées, etc.) et peuvent être sélectionnés selon ses préférences.

La recherche

Plusieurs modalités de recherche, à partir de la page d’accueil, sont proposées dans vLex Global :

• Recherche rapide en utilisant la barre de recherche globale
• Recherche avancée en sélectionnant dans le menu latéral, à gauche de l’écran, l’option "Rechercher"
• Recherche par navigation en utilisant l’option "Index" dans le menu latéral 

La recherche rapide

C’est le type de recherche qui est proposée par défaut.

Lorsque les résultats s’affichent, il est possible d’affiner les résultats à l’aide d ’options de filtres de recherche portant : soit sur le "contenu", soit sur la "juridiction" ou bien sur une "date".

La recherche avancée

Le bouton « rechercher » dans le menu latéral de la page d’accueil permet d’accéder à un menu de recherche plus développé pour lancer une recherche qui pourra porter sur une juridiction ou tout le contenu (ou une sélection de type de contenu).

Plusieurs champs sont disponibles : tous les mots, l’expression exacte, les mots à proximité, n’importe quel mot.

La recherche par opérateurs booléens permet de préciser la recherche.

Il est possible de limiter la recherche par juridiction (c’est-à-dire par pays) et/ ou par contenu (législation, jurisprudence, livres et revues...).

vLex Global recherche le terme indiqué en plusieurs langues (il faut alors cocher la case "traduire les termes de la recherche").

On peut également limiter la recherche en utilisant les filtres qui sont proposés : catégorie (branches du droit), règlementation citée, titre, date ou identifiant du document sur vLex). Il sera ensuite possible d’affiner les résultats de la recherche en utilisant d’autres filtres qui pourront être proposés en fonction des différents types de contenu recherchés. 

 La recherche par navigation

Elle s’effectue via la sélection de l’option "Index" dans le menu latéral de la page d’accueil.

La fonction Index est très utile pour découvrir les contenus de la base car elle permet de parcourir et naviguer dans les différentes sources selon les critères suivants :

- par pays :

• Droit international
• Europe
• Amérique centrale, Amérique du Sud et Caraîbes
• Amérique du Nord
• Asie & Océanie
• Moyen-Orient & Afrique

Pour chaque pays sélectionné, il est possible d’accéder aux différentes sources proposées : législation, jurisprudence, livres et revues...

- par type de contenu :

• Livres & revues
• Actualités
• Formulaires juridiques
• Législation
• Jurisprudence

Au sein de chaque type de contenu, différents classements et types de listes sont proposés. Exemple pour Livres & revues : liste par matière, etc.

Création d’un compte

Il est possible de se créer un espace personnel dans vLex Global (coordonnées et adresse mail à renseigner, mot de passe à créer).

La création d’un compte personnel permet d’accéder aux fonctionnalités suivantes :

• Stocker ses documents et les organiser
• Consulter son historique
• Créer des marques et des notes dans les documents
• Créer des alertes de recherche

L’affichage des résultats

Les résultats sont classés par pertinence mais il est possible également de trier les documents par date ou par "popularité".

Chaque résultat indique le titre du document, le pays d’origine (juridiction), la source de la publication ainsi que la date.

En fonction du type de document, des informations complémentaires pourront être accessibles. Ainsi à partir de l’affichage d’un article, il est possible de consulter la table des matières de la source dont l’article est issu et d’accéder à tous les numéros de la revue.

A partir d’une décision de jurisprudence espagnole, le bouton « citations » permettra de connaître tous les documents cités dans le texte avec un renvoi vers les documents cités.

Pour la France, en ce qui concerne la jurisprudence, on trouvera la décision mais celle-ci ne fera pas l’objet, en général, d’information complémentaire.

Les options "ajouter au dossier", "enregistrer comme favori", "envoyer", "imprimer", "télécharger" sont disponibles pour tous les documents.

Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas) et mise à jour par Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Mode d’emploi de Vlex réalisé par la bibliothèque Cujas

02-04-2008

25-02-2019