Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (RJF)

  • Imprimer
  • Télécharger au format PDF
  • Télécharger au format RIS
  • Envoyer par mail

  • Ajouter cette fiche à votre panier

Titre

Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales (RJF)

Auteur(s)

LEFEBVRE Renaud (directeur de la publication)

LE BORGNE Jean-Yves (rédacteur en chef)

Date

1961 (création)

1974

Éditeur(s)

Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne
Papier

Autre format

Electronique

Type de document

Revue

Périodicité

Mensuelle

Source du droit

Jurisprudence
Doctrine

Domaines du droit

Droit public
Finances publiques - Droit fiscal

Contenu

Impôt sur le revenu, BIC, TVA, fiscalité ...la Revue de Jurisprudence et des Conclusions Fiscales se consacre aux décisions juridictionnelles.

- Résumé d’arrêts ou de jugements présentant l’actualité jurisprudentielle.

- Publication d’un grand nombre d’arrêts ou de jugements accompagnés d’observations. Arrêts des juridictions françaises ou européennes (Conseil d’État, Cour de cassation, Cour de justice européenne et Cour européenne des droits de l’homme,..), de même qu’une très large sélection d’arrêts des cours administratives d’appel et de jugements des tribunaux administratifs.

- Articles de doctrine sur des sujets précis, sous forme de commentaire d’une décision de jurisprudence, retraçant le point de vue d’un auteur ou faisant le point sur l’état de la jurisprudence actuelle.

Les conclusions les plus marquantes et "doctrinales" des Commissaires du gouvernement sont également publiées (une vingtaine par an en moyenne).

 

Type de classement

Méthodique.

- L’essentiel de l’actualité : résumé des arrêts les plus significatifs du mois.

- Etudes et doctrine : chronique mensuelle et conclusions de commissaires au gouvernement

- Décisions du mois : texte et analyse d’arrêts des cours supérieures françaises et européennes.

-Conclusions : sommaire détaillé des conclusions

 

Clefs d’utilisation

Dans chaque numéro:

- sommaire en début de chaque numéro mensuel

- table des décisions analysées (classées selon la juridiction qui a rendu la décision).

Tables annuelles :

- une table méthodique (renvoi au numéro de la revue et au numéro de l’information où figure le texte ou les observations).

- une table chronologique des décisions (date, juridiction, identification et référence à la revue).

- une liste des chroniques et conclusions

 

 

Notes

Historique de titres de revue :

1961 - 1974 : Bulletin des contributions directes, de la taxe sur la valeur ajoutée et des impôts indirects

1974 - 2015 : Revue de jurisprudence fiscale

L’abonnement à la revue inclut également un cédérom d’archivage contenant l’ensemble des numéros de l’année.

Les décisions et les tables des décisions de la RJF sont comprises dans le contenu du "Navis Fiscal" des éditions Francis Lefebvre (antériorité : 1975)

2015 (novembre)-...: Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales

 

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), mise à jour par Nadine Deniaud (BU Paris 10) et Laurence BAUDET (SCD Lyon 3)

Liens

Date de création

01-10-2015

Date de mise à jour

19-12-2016

Partager cette fiche