Recueil Dalloz

  • Imprimer
  • Télécharger au format PDF
  • Télécharger au format RIS
  • Envoyer par mail

  • Ajouter cette fiche à votre panier

Titre

Recueil Dalloz

Auteur(s)

DALLOZ Armand et Désiré (fondateurs)

FAYE Sylvie (directrice de publication)

LIENHARD Alain (directeur de rédaction)

Date

1791 (création)

2003

Éditeur(s)

Dalloz

Support

Base de données en ligne
Papier

Type de document

Revue

Périodicité

Hebdomadaire

Source du droit

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Domaines du droit

Droit public
Droit administratif
Droit privé
Droits spécialisés
Droit pénal et criminologie
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droit commercial - Droit des affaires
Droit civil et organisation judiciaire

Contenu

La distinction cahier rouge / cahier bleu ayant été supprimée en janvier 2007, la revue Recueil Dalloz se présente en un seul cahier avec différentes parties :

Editorial (rubrique irrégulière)

Actualités :

- Actualité législative : présentation des textes votés ou en cours d’élaboration , encart "Au JO de la semaine" avec les textes importants de la semaine.

- Actualité jurisprudentielle : arrêt de la semaine commenté, résumés d’arrêts accompagnés d’une note, livrés sans commentaire.

- Actualité générale : informations diverses, bibliographie, annonces de colloques, manifestations,...

Elles sont traitées par grand domaine du droit.

Points de vue : traite brièvement d’une question en débat

Études et commentaires :

- Chroniques (rubrique irrégulière) : avec des articles de fond

- Panorama : dresse un tableau annuel de l’évolution du droit dans une matière (la période couverte est précisée)

- Notes de jurisprudence commentant les grands arrêts des semaines passées

- Chronique de jurisprudence de la Cour de cassation (rubrique irrégulière) tenue par des conseillers référendaires donnant des explications sur le sens de certains arrêts rendus par la Cour de cassation ainsi que sur sa politique jurisprudentielle .

Entretien : entretien avec un praticien ou un théoricien du droit sur un sujet d’actualité.

Type de classement

Méthodique.

Actualités :

- Actualité législative

- Actualité jurisprudentielle

Points de vue

Études et commentaires :

- Chroniques

- Panorama

- Notes

Entretien

Clefs d’utilisation

Le bulletin hebdomadaire :

- sommaire en couverture

- sommaire détaillé analytique

Table semestrielle :

- il s’agit d’une table alphabétique provisoire constituée par la refonte des mots clés des 28 cahiers du premier semestre de l’année. Elle présente l’ensemble des décisions publiées, soit intégralement soit en actualités jurisprudentielles. Elle est destinée à faciliter les recherches en cours d’année, les informations seront reprises dans les tables générales annuelles.

Tables annuelles : cahier supplément contenant cinq tables :

- Table alphabétique des décisions de jurisprudence

- Table chronologique des décisions de jurisprudence

- Table alphabétique de la doctrine (avec mention de la rubrique et de l’auteur)

- Table alphabétique des panoramas (avec mention des auteurs et de leurs professions)

- Tables des auteurs (avec mention de la rubrique et titre de l’article)

Notes

Historique :

-1791-1824 : Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus par cette cour en matière civile et mixte.

-1825-1902 : Jurisprudence générale en matière civile, commerciale, criminelle.

-1903-1923 : Dalloz Jurisprudence générale.

-1924-1944 : Idem, publié avec Dalloz Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

-1945-1955 : Recueil Dalloz analytique et critique de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1955-1956 : Recueil Dalloz et Recueil Sirey

-1956-1964 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation

-1965-1996 : Recueil Dalloz Sirey de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1997-1999 : Recueil Dalloz de doctrine, de jurisprudence et de législation.

-1999- : Recueil Dalloz

NB : De 1995 à 1999 a existé Dalloz Affaires

Ce document est aussi disponible sur d’autres supports :

- Base de données payante (Dalloz.fr) sur le site de l’éditeur Dalloz qui contient l’intégralité du Recueil Dalloz, revue hebdomadaire du droit général français et communautaire, depuis le 04 janvier 1990

- En accès libre sur le site de l’éditeur Dalloz, possibilité de feuilleter le dernier numéro de l’hebdomadaire Recueil Dalloz.

Fiche documentaire réalisée par Lucienne Dedieu-Urios (BU Toulouse 1), mise à jour par Pierre Malié (SCD Paris 1).

Liens

http://www.dalloz.fr (accessible par abonnement via votre bibliothèque)

Date de création

30-01-2015

Date de mise à jour

09-12-2016

Partager cette fiche