Portail Editions Francis LEFEBVRE - [Navis]

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Titre

Portail Editions Francis LEFEBVRE - [Navis]

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Code
Ouvrage pratique
Revue
Outil

Périodicité

Mise à jour quotidienne

Source du droit

Législation - Doctrine

Domaines du droit

Droit bancaire
Droit privé
Finances publiques - Droit fiscal

Contenu

Le Portail Editions Francis Lefebvre est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant des domaines du droit fiscal, du droit social, du droit des affaires, de la comptabilité, du droit immobilier, du droit des associations et du droit du patrimoine.

Il est constitué d’un ensemble de collections Navis (possibilité d’un choix de souscription à différentes matières) et de la collection Mémentis qui donne accès au texte intégral des « Mémentos » édités par les Editions Francis Lefebvre (nombre de mémentos variable selon le type d’abonnement souscrit par la bibliothèque).

De manière générale, le contenu du Portail Francis Lefebvre, présent dans la base, dépendra du type d’abonnement souscrit par la bibliothèque (contenu variable en fonction des collections Navis souscrites et du pack mémentos souscrit).

Les collections Navis disponibles correspondent à différentes matières juridiques :

  • Fiscal
  • Social
  • Droit des affaires
  • Comptable/ Conso./ IFRS
  • Immobilier
  • Patrimoine
  • Conventions collectives
  • Associations
  • Solutions Notaires
  • Notaires

Pour connaître le contenu précis de chaque collection Navis, on pourra se reporter aux fiches documentaires Navis, disponibles dans Jurisguide :

Navis comptable, Navis associations, Navis patrimoine, Navis immobilier, Navis affaires, Navis fiscal, Navis social  et à la fiche documentaire Mémentos pratiques Francis Lefebvre.

 

Typologie des contenus présents dans la base :

  • Mémentos
  • Revues
  • Documentation experte
  • Thèmexpress
  • Codes
  • Conventions collectives commentées
  • Ouvrages
  • Sources Navis Comptable France/Europe
  • Sources comptables IFRS (code IFRS)
  • BOFiP
  • Abus de droit fiscal - Avis CADF
  • Conventions bilatérales consolidées
  • Formulaires

 

Chaque collection Navis donnera accès à une série de Mementos ainsi qu’à des revues, codes, documentation experte, bibliothèque numérique, dossiers Thèmexpress, formulaires ou bibliothèque numérique correspondant à la matière de la collection Navis.

 

Mémentos et ouvrages

Concernant les Mémentos, seront disponibles en ligne les titres de l’année en cours. A noter : les mémentos Fiscal et social sont accessibles également dans des versions plus anciennes (Social depuis 2011, Fiscal depuis 2016).

Un accès aux « archives » permet de consulter des mémentos et ouvrages plus anciens disponibles dans différentes matières (matières variables selon le type d’abonnement).

Un certain nombre d’ouvrages pratiques (fiscalité, travail, impôts…) sont également proposés dans le Portail Francis Lefebvre (année en cours et archives).  

Revues

Le Portail Editions Francis Lefebvre propose l’accès à des revues en texte intégral : Feuillets rapides, Bulletins, Revues de jurisprudence

Codes

En fonction des collections souscrites, on trouvera des codes dans différents domaines : associations, civil, commerce, comptable, consommation, immobilier, fiscal, travail, social…

Accès aux archives pour certains titres :

-          Code fiscal depuis 2004

-          Code social (2004 à 2008) et tables de concordance du code du travail et du code de la sécurité sociale.

A noter : se trouve présent dans la liste des codes, le code OHADA sur le droit des affaires en Afrique.

Pour chaque code, possibilité de naviguer dans un sommaire ou dans une table alphabétique sujet renvoyant aux articles de code correspondants.

Conventions collectives

Selon le type d’abonnement souscrit, le portail des Editions Francis Lefebvre pourra proposer un accès au texte actualisé de plus de 550 conventions collectives ainsi qu’à la jurisprudence associée. Ces conventions sont accessibles selon un classement thématique (plusieurs centaines de thèmes classés alphabétiquement)

Sources comptables - BoFip

Le Portail Editions Francis Lefebvre offre aussi la possibilité de consulter et d’effectuer des recherches dans différentes sources spécifiques au droit social, droit fiscal et à la comptabilité telles que les sources Navis comptables France/Europe, les sources comptables IFRS (code IFRS),  BOFIP Impôts.

Thèmexpress – Documentation experte

Le portail permet également de faire des recherches sur des sujets de fond ou d’actualité grâce aux dossiers Thèmexpress (au total 48 sujets traités) ainsi que dans la Documentation experte (documentation pratique affaires, documentation pratique fiscale, documentation pratique sociale).

Formulaires

Accès à des Formulaires d’actes et de déclarations ainsi que des explications et des mises à jours : 8 types de formulaires se déclinant selon 8 matières juridiques sont proposés (associations, baux et fonds de commerce, contrats, immobilier, patrimoine, fiscal, social, sociétés). Ces formulaires sont accessibles via un moteur de recherche (mots-clés). Ils peuvent être complétés en ligne via une fonction "rédiger"..

Services

Des simulateurs pour effectuer des calculs sont proposés aux professionnels, dans les domaines suivants :  finance, fiscal, social (exemples : droits de donation, crédit d’impôt, simulation succession...).

Actualités

- Une veille de la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents (rubrique « A la Une »).

- La publication d’Avis d’experts sur les questions d’actualités.

- Les derniers Indices et Taux classés par domaine de droit (Social, Fiscal, Affaires, Patrimoine).

 

 

 

Clefs d’utilisation

- La création d’un compte individuel offre la possibilité de sauvegarder ses documents.

Un mode d’emploi réalisé par la bibliothèque Cujas permet de se renseigner sur la procédure de création et utilisation d’un compte individuel dans les Editions Francis Lefebvre.

- La page d’accueil du Portail Editions Francis Lefebvre permet d’accéder par défaut à "Toutes les matières" mais il est possible aussi de limiter la recherche ou la consultation à un seul domaine du droit et de la comptabilité en sélectionnant une collection spécifique Navis (lien « toutes les matières » puis sélection de la matière).

- La recherche avancée permet d’affiner le périmètre de recherche sur différentes parties de la documentation présentes dans la base et/ou dans les sources officielles (jurisprudence, codes, constitution, lois règlements, textes européens,  BOFIP, conventions et accords collectifs, abus de droit fiscal-Avis CADF)

- Pour accéder au contenu des ouvrages, il est possible de naviguer dans un sommaire ou d’utiliser des tables alphabétiques de mots-clés.

- Pour la recherche dans les codes, possibilité d’effectuer une recherche par numéro d’article.

- Des formulaires pré-rédigés (modèles d’actes, de contrat et de lettre) peuvent être complétés en ligne (impression, exportation, envoi par mail du formulaire).

- Les actualités sont disponibles en flux RSS, selon un classement matière : fiscal , social, droit des affaires, comptable, immobilier, associations, patrimoine, conventions collectives

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Notes

Date de création : 10 février 2009 / BIU Cujas

Mise à jour : 14 février 2020 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

24-02-2020

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