Navis Fiscal (Portail Editions Francis Lefebvre)

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Titre

Navis Fiscal (Portail Editions Francis Lefebvre)

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Ouvrage pratique
Revue
Outil

Périodicité

Mise à jour quotidienne

Source du droit

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Domaines du droit

Droit public
Finances publiques - Droit fiscal

Contenu

Navis Fiscal est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit fiscal, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

Un certain nombre d’ouvrages sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis Fiscal :

  • Mémento fiscal
  • Mémento Intégration fiscale
  • Mémento TVA

 

Navis Fiscal offre aussi l’accès à des revues en version intégrale :

  • Feuillet rapide fiscal social depuis 2002
  • Bulletin Navis fiscal depuis 2002
  • Bulletin des conclusions fiscales (de janvier 2001 à octobre 2015)
  • Revue de jurisprudence et des conclusions fiscales

Un accès au Code fiscal ainsi qu’à ses archives depuis 2006 est également disponible. Possibilité de consulter et de faire des recherches dans le BOFIP Impôts et dans les sources Navis comptable France / Europe ou Avis du Comité de l’Abus de droit fiscal (CADF).

Navis Fiscal propose aussi une documentation pratique fiscale (Documentation experte) et des dossiers thématiques (Thèmexpress)

De plus, Navis Fiscal offre une aide pratique en donnant accès à des formulaires d’actes et de déclarations en matière fiscale (formulaire fiscal) ainsi qu’à de nombreux des simulateurs (Droits de donation, Simulation succession, Crédit d’impôt...).

Enfin, Navis Fiscal permet d’accéder rapidement à l’Actualité (Actu à la une) de la matière à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, les textes officiels et les communiqués les plus récents en matière fiscale. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants en matière fiscale. Une rubrique Indices et taux est régulièrement mise à jour.

Clefs d’utilisation

La page d’accueil de Navis Fiscal s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit fiscal, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.

Navis Fiscal propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, outils et Services, actualités.

Les clefs d’utilisation de Navis Fiscal ne diffèrent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre).

Notes

Date de création : 10 février 2009 / Clémence VIANNAYE (BIU Cujas)

Mise à jour : 11 février 2020 / Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

 

 

 

 

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

02-03-2020

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