Navis Fiscal (Portail Editions Francis Lefebvre)

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Titre

Navis Fiscal (Portail Editions Francis Lefebvre)

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

mise à jour quotidienne

Source du droit

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Domaines du droit

Droit public
Finances publiques - Droit fiscal

Contenu

Navis Fiscal est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit fiscal, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

Un certain nombre d’ouvrages sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis Fiscal.

- Mémento fiscal depuis 2004.

- Mémento Impôt sur les sociétés.

- Mémento Intégration fiscale.

- Mémento TVA.

Navis Fiscal offre aussi l’accès à des revues en version intégrale :

- Feuillet rapide fiscal depuis 2002.

- Bulletin fiscal depuis 2002.

- Bulletin des conclusions fiscales depuis 2001.

- Revue de jurisprudence fiscale depuis 1975.

Un accès au Code fiscal ainsi qu’à ses archives depuis 2004 est également disponible. Il est possible également de consulter et de faire des recherches dans le BOFIP Impôts et dans les sources fiscales France (BOFIP Archives).

Navis Fiscal propose des recherches thématiques à travers:

- de la documentation pratique fiscale.

- des dossiers thématiques ("Thèmexpress").

De plus, Navis Fiscal offre une aide pratique en donnant accès à des formulaires d’actes et de déclarations en matière fiscale ainsi qu’à des simulateurs.

Enfin, Navis Fiscal permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, les textes officiels et les communiqués les plus récents en matière fiscale. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants en matière fiscale. Une rubrique Taux et indices est régulièrement mise à jour.

Clefs d’utilisation

La page d’accueil de Navis Fiscal s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit fiscal, cliquer sur le lien "Filtrer par matière"", en haut de l’écran à droite, à côté de l’icône des Editions Francis Lefebvre et utiliser l’ascenseur pour sélectionner la matière.

Navis Fiscal propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets Documentation, Formulaires, Logiciels et Services et Actualités.

Les clefs d’utilisation de Navis Fiscal ne différant pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre, nous vous invitons à consulter la fiche Jurisguide correspondante Portail Editions Francis Lefebvre.

Notes

Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas), mise à jour par Sylviane TOUSSAINT (BIU Cujas)

Liens

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

14-12-2016

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