Navis Affaires (Portail Editions Francis Lefebvre)

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Titre

Navis Affaires (Portail Editions Francis Lefebvre)

Éditeur(s)

Editions Francis LEFEBVRE

Support

Base de données en ligne

Type de document

Outil
Ouvrage
Revue

Périodicité

Mise à jour quotidienne

Source du droit

Législation - Doctrine

Domaines du droit

Droit privé
Droit fiscal
Droit commercial - Droit des affaires

Contenu

Navis Affaires est une base de données proposant l’accès à de nombreux types de documents (textes, doctrine, jurisprudence, codes) relevant du domaine du droit des Affaires, au sein de la base générale Portail Editions Francis Lefebvre.

 Un certain nombre de Mémentos sont disponibles en version intégrale sur la base de données Navis Affaires.

  • Mémento Agriculture
  • Mémento Assemblées générales
  • Mémento Baux commerciaux
  • Mémento Cessions de parts et actions
  • Mémento Concurrence Consommation
  • Mémento Droit commercial
  • Fiches complémentaires au Mémento Droit Commercial
  • Mémento Groupes de sociétés
  • Mémento Sociétés civiles
  • Mémento Sociétés commerciales
  • Mémento Transmission d’entreprise

 

   Navis Affaires offre aussi l’accès à des revues en version intégrale :

  • Bulletin rapide du droit des affaires (BRDA) depuis 2001
  • Revue de jurisprudence de droit des affaires depuis 1991

 

 Un accès aux principaux codes relatifs au droit des affaires est disponible :

  • Code civil
  • Code de commerce
  • Code de la consommation
  • Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique
  • Code monétaire et financier
  • Code OHADA
  • Code de la copropriété
  • Code de la procédure civile
  • Code des relations entre le public et l’administration

 

Navis Affaires permet également de consulter et de faire des recherches dans des sources spécifiques au droit des Affaires telles que les Sources Navis comptable France/Europe qui donnent accès aux Sources fiscales France (BOFIP Archives) et à d’autres sources pertinentes en la matière (Codes, lois, règlements et circulaires ainsi que les délibérations du CNIL)

 

Une Documentation experte est aussi proposée : Documentation pratique Affaires et dossiers thématiques (Thèmexpress) ainsi qu’une aide pratique sous forme de formulaires d’actes et de déclarations utiles en Droit des Affaires (formulaire Baux et fonds de commerce, formulaire Contrats, formulaire Sociétés). Au total, plus de 9 000 modèles.

 

Enfin, Navis Affaires permet d’accéder rapidement à l’Actualité de la matière (Actu à la une) à travers l’organisation d’une veille sur la jurisprudence, des textes officiels et des communiqués les plus récents en matière fiscale. Il publie aussi des avis d’expert en la matière et dresse un agenda des échéances et des évènements importants. Une rubrique Indices et taux est régulièrement mise à jour.

Clefs d’utilisation

La page d’accueil de Navis Affaires s’ouvre par défaut sur l’onglet "Toutes les matières" du Portail Editions Francis Lefebvre. Pour limiter la recherche ou la consultation au seul domaine du droit des affaires, cliquer sur le lien "Toutes les matières" et sélectionner la matière souhaitée.

Navis Affaires propose deux modes d’utilisation de la base de données :

- La recherche, qu’elle soit par une recherche simple ou une recherche avancée.

- La navigation et l’aide pratique à travers les onglets documentation, formulaires, outils et Services et actualités.

Les clefs d’utilisation de Navis Affaires ne diffèrent pas de celles du Portail Editions Francis Lefebvre (voir la fiche Jurisguide correspondante Portail Francis Lefebvre).

Notes

Date de création : 10 février 2009 / Clémence VIANNAYE (BIU Cujas)

Mise à jour : 10 février 2020 / Sylviane TOUSSAINT  (BIU Cujas)

Liens

Date de création

10-02-2009

Date de mise à jour

02-03-2020

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