Lexis 360

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Titre

Lexis 360

Éditeur(s)

LexisNexis

Support

Base de données en ligne

Type de document

Banque de données

Périodicité

Variable

Source du droit

Doctrine
Jurisprudence
Législation

Domaines du droit

Tous les domaines du droit

Contenu

Lexis 360 est une base de données rassemblant :

- des encyclopédies : 54 titres sont proposés, elles couvrent toutes les branches du droit, actualisées très régulièrement (les auteurs et la date de mise à jour sont indiqués en tête de chaque fascicule)

- des synthèses JurisClasseur présentant l’état du droit positif dans une matière, traitée par plusieurs fascicules d’une encyclopédie. Le sommaire est disponible à gauche de l’écran :  essentiel (grands principes, définition, bibliographie), orientation (renvois vers d’autres fascicules), actualités (éléments d’actualité de type presse)

- des fiches pédagogiques (méthodologie et révisions) classées par thème ou matière juridique

- des actualités (veilles et alertes) : ces dernières apportent une information sur l’actualité législative et réglementaire, la jurisprudence et la vie des professions juridiques

- les codes Légifrance, dont certains sont annotés et commentés (code civil, code de commerce, code de procédure civile, code de procédure pénale...)

- les sites d’institutions (Conseil d’Etat, Cour de cassation, AMF, CNIL...) et des ministères, des sites et des blogs de professionnels du droit (inclus dans le moteur de recherche)

La doctrine :

- des revues : 33 revues en texte intégral (antériorité variable) dont la Semaine juridique (éditions Générale, Entreprise, Notariale, Administration et Sociale), le Clunet, Europe

- des bibliographies : références bibliographiques d’articles, réalisées à partir du dépouillement de 130 revues, depuis 1970 pour les plus anciennes (plus de 85.000 articles référencés)

La législation et la jurisprudence française :

- le Journal Officiel depuis 1990 (sauf les informations diverses et annonces, informations parlementaires, les décrets de naturalisation et de réintégration et autres décisions nominatives sensibles)

- de la législation : lois, décrets, codes officiels (69), textes divers et tables de concordance entre les anciennes et les nouvelles versions des textes

- de la règlementation :

le contenu de 12 bulletins officiels (Bulletin des impôts, Documentation de base, Bulletin du Ministère de l’Intérieur, Bulletin officiel de l’Éducation nationale...)

la documentation administrative (depuis 2002), les circulaires et instructions ministérielles (depuis 2009)

les rescrits fiscaux publiés (depuis 2005)

les décisions et avis des autorités administratives indépendantes : AMF, CNIL, CSA, HADOPI, Défenseur des droits... (antériorité variable)

les conventions collectives (640) nationales, régionales, départementales ainsi que les accords professionnels associés (40) en texte intégral. Pour les secteurs d’activité les plus importants, une fiche synthétique est également disponible

- Parlement : les questions posées au Sénat et à l’Assemblée nationale et les réponses ministérielles depuis 1988

- jurisprudence : les décisions jurisprudentielles des cours suprêmes, des cours d’appel, des tribunaux judiciaires et administratifs (pour une sélection d’arrêts, enrichie des analyses JurisData) 

 La législation et la jurisprudence européenne et internationale :

- législation : Journal officiel de l’Union européenne, traités, règlements et directives depuis 1954, les travaux parlementaires depuis 1954 et les conventions fiscales internationales

- jurisprudence : Cour de justice de l’Union européenne, Cour européenne des droits de l’homme, Cour pénale internationale, Cour internationale de justice, Tribunal de première instance de l’Union européenne et Tribunal de la fonction publique de l’Union européenne (pour une sélection d’arrêts, enrichie des analyses JurisData) 

Clefs d’utilisation

1/ L’INTERROGATION

La page d’accueil donne accès à la boîte de recherche, aux actualités les plus récentes classées par matières, aux onglets "Recherche", "Contenus", "Pratique & outils" et "Actualités & veilles", ainsi qu’aux widgets Revues et Fiches pédagogiques.

La boîte de recherche, présente sur la page d’accueil, permet une recherche dans toute la base Lexis 360 ainsi que sur l’ensemble du web. Par défaut la recherche porte sur « tous les contenus ». Il est possible de restreindre par source (actualités, conventions collectives, doctrine administrative, encyclopédies, synthèses JurisClasseur, formules et modèles, jurisprudence, législation et réglementation, pratique, revues)

La recherche multi-critères permet d’affiner la recherche par l’utilisation des opérateurs booléens ET, OU, SAUF et de proximité 5 mots ou 15 mots et de restreindre à une période donnée.

La recherche exacte se déclenche lorsqu’on ajoute des guillemets aux termes de la recherche

Il est également possible d’effectuer une recherche parmi les contenus d’une sélection. L’utilisateur paramètre et enregistre ainsi des critères de recherche (sélection de sources, thèmes et/ou période).

Les widgets de recherche dans un fonds particulier sont accessibles dans la partie Sélection de fonds.

 

2/ LES ONGLETS

- L’onglet "Recherche" : les widgets permettent une recherche spécialisée par type de document (revue, encyclopédie, conventions collectives...), par source du droit français ou européen (législation, jurisprudence), par auteur. Le contenu de cet onglet est personnalisable par l’ajout ou la suppression de widgets

- L’onglet "Contenus" : permet d’accéder rapidement aux fiches pratiques, modèles d’actes, revues (accès par titre, puis par sommaire), synthèses JurisClasseur, encyclopédies, jurisprudence, codes, législation et réglementation, conventions collectives, autres sources officielles (BO, réponses ministérielles, documentation fiscale). Pour les fonds législation, jurisprudence, encyclopédies et autres sources officielles les widgets de recherche sont proposés. 

- L’onglet "Pratiques & outils" : présente l’agenda social et fiscal, les indices et taux et les fiches pédagogiques

- L’onglet "Actualités & veilles" : cet espace permet de consulter l’ensemble des alertes et des veilles créées par l’utilisateur, d’accéder aux dossiers de la semaine, au fil des dernières actualités et de conduire une recherche dans les actualités et dossiers. Le contenu de cet onglet est personnalisable par l’ajout ou la suppression de widgets

- L’onglet "Mon compte" : permet un accès à ses historiques de recherche et des derniers documents consultés, mes dossiers (sauvegarde de documents et de recherche), préférences (l’onglet interface permet de modifier le nombre de résultats affichés par page, de gérer ses sélections de sources et thèmes)

 

3/ LES RESULTATS

Les résultats sont présentés sous forme de liste de documents classés par pertinence, le tri par date est également possible (de la plus récente à la plus ancienne). Cette liste de résultats expose pour chaque ressource le titre, la date et une partie du texte comprenant les mots de la recherche. La partie gauche de l’écran permet de filtrer les résultats par sources, périodes, thèmes.

Les documents sont affichés en texte intégral (sauf exceptions). Une recherche dans le document est possible. Parfois, une table de navigation est affichée sur la gauche.

Suivant le type de document affiché, des liens complémentaires sont accessibles : voir aussi, commenté par, visé par la décision. Ces liens renvoient vers de la législation, de la doctrine ou de la jurisprudence.

La fonctionnalité « autre version » permet de comparer 2 versions d’un article de code.

Au sein du texte, des liens vers d’autres références ou textes officiels sont cliquables.

 

4/ LES FONCTIONNALITES DE BASE

- Impression, envoi par mail ou téléchargement du document affiché ou d’une sélection de documents en format .doc ou .pdf

- Création d’une alerte sur un document précis ou une veille sur une équation de recherche (au choix, 3 fréquences de veille disponibles). La consultation s’effectue soit via l’onglet "Actualités et veilles", widget Veilles et alertes soit par l’envoi d’un mail)

- Sauvegarde des documents ou l’ensemble des résultats d’une recherche en cliquant sur l’icône « ajouter les éléments à un dossier ». Ils seront ensuite accessibles à partir de la rubrique "Mon compte"

- Partage du document ouvert sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google+, Linkedin, Viadeo)

 

Notes

Le compte personnel est créé automatiquement après l’authentification d’accès à la ressource.

Pour la fonctionnalité « comparer les versions », pensez à autoriser les pop-up.

La recherche porte sur tous les contenus (suivant l’abonnement souscrit, certains fonds ne sont pas accessibles).

 

Fiche documentaire réalisée par Clémence VIANNAYE (BIU Cujas), mise à jour par Géraldine HUYGHE (SCD Lille)

Liens

Guide d’utilisation - Lexis 360

Tutoriels - Vidéos de formation Lexis360 - étudiants

Date de création

23-04-2008

Date de mise à jour

15-05-2020

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