Encyclopédie des collectivités locales. 11 volumes.

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Titre

Encyclopédie des collectivités locales. 11 volumes.

Auteur(s)

BENOIT Francis-Paul (directeur fondateur)

DOUENCE Jean-Claude (directeur scientifique)

Date

1976

Éditeur(s)

Dalloz (Collection: Encyclopédie juridique Dalloz)

Support

Papier
Base de données en ligne

Type de document

Encyclopédie

Périodicité

trimestrielle et régulière

Domaines du droit

Droit public
Droit administratif
Finances publiques - Droit fiscal
Droit constitutionnel
Libertés publiques

Contenu

Traite des matières qui concernent les communes, les départements, les régions et les établissements de coopération locale. Etudes de leur organisation territoriale, juridique et administrative, leurs attributions générales et particulières, leurs activités et le régime de leurs décisions, les contentieux où elles sont impliquées.

Les différents thèmes qui composent la matière font l’objet d’un développement encyclopédique divisé en chapitres permettant de disposer d’une analyse complète et détaillée du sujet étudié. Les développements font référence aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur et analysent les décisions jurisprudentielles afin d’apprécier la portée de ces dernières.

Chaque thème est précédé d’une bibliographie intéressant les articles de doctrine ou la jurisprudence relatifs au thème traité.


Type de classement

Thématique :

- Volume I : La commune / Les collectivités communales / Le conseil municipal / Le maire et les adjoints.

- Volume II : La coopération locale / Le département / La région / Les collectivités d’Outre-Mer.

- Volume III :Les collectivités d’Outre-Mer de l’Article 74 de la Constitution et la Nouvelle Calédonie / La police municipale / Les contrats des collectivités locales.

- Volume IV : Les attributions des collectivités locales.

- Volume V :  Les actes des collectivités locales / Les recours contre les actes des collectivités locales/ Le domaine des collectivités locales.  

- Volume VI : Le domaine de la commune et des Etablissements publics à Caractère Inter-communal / L’Urbanisme et l’environnement.

- Volume VII :  La protection de l’environnement local /  Les services publics locaux / Le budget et les comptes des collectivités locales.

- Volume VIII : Les contrôles du budget / Les techniques financières locales. 

- Volume IX : Les ressources locales.

-Volume X : Le personnel des collectivités locales.

-Volume XI : Les élections locales / Le statut général des élus locaux /Les droits des habitants des collectivités locales.

 

Clefs d’utilisation

Dans chacun des 11 volumes :

- chaque étude est divisée en chapitres ayant une numérotation propre ainsi qu’une pagination indépendante

- les chapitres sont précédés d’une table des matières et d’un index alphabétique qui renvoient aux numéros de paragraphes à l’intérieur de chacun d’eux.

10ème volume "Tables" contenant :

- une table générale des matières donne le plan complet de l’ouvrage, détaillé en chapitres numérotés.

- un index alphabétique général , établi par mots clés principaux, eux mêmes subdivisés, renvoie au numéro du chapitre où est traitée la question.

- une table générale de renvoi aux articles de codes (Code général des collectivités territoriales, Code des communes, Code électoral)

 

Notes

Les volumes des " Collectivités Locales " font l’objet de mises à jour et de compléments (pages d’actualisation, chapitres nouveaux, refontes complètes de chapitres) qui assurent l’actualisation continue de l’ouvrage de base.

Revue disponible sous un autre format :

- recherche dans l’encyclopédie via la base de donnée en ligne payante de l’éditeur Dalloz.

Fiche documentaire réalisée par Lucienne DEDIEU-URIOS (BU Toulouse 1), Mise à jour par Sylvie CHEVILLOTTE (BIU Cujas)

Liens

Date de création

23-12-2009

Date de mise à jour

23-01-2017

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