Titre
Codes Dalloz en ligne
Éditeur(s)
Dalloz
Support
Base de données en ligne
Ressource Internet
Type de document
Code
Banque de données
Périodicité
Variable mais fraîche
Précisée dans "informations éditoriales" en haut de la colonne de navigation de gauche, "la date de mise à jour éditoriale correspond à la date du dernier Journal officiel intégré par la rédaction. La date de mise en ligne du code est plus tardive, la vérification et le traitement des modifications apportées par la rédaction nécessitant quelques jours de délai."
Source du droit
Législation
Doctrine
Jurisprudence
Domaines du droit
Droit privé
Droit public
Droit administratif
Droit civil et organisation judiciaire
Droit commercial - Droit des affaires
Droit constitutionnel
Droit de l’énergie - Droit nucléaire
Droit de l’environnement
Droit de l’urbanisme - Construction - Immobilier
Droit des assurances
Droit social et du travail
Droit rural
Droits spécialisés
Droit des transports (maritime,aérien,terrestre)
Contenu
63 codes couvrant l’ensemble des domaines du droits.
Certains codes reprennent la structure des codes officiels, avec des ajouts éditoriaux de textes juridiques : code des assurances, code civil, code du travail... D’autres codes sont créés "ex-nihilo" par l’éditeur : code des baux, code constitutionnel et des droits fondamentaux, code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile...
Ces codes comprennent :
- Une partie législative, divisée en livres, titres, chapitres et articles
- Une partie règlementaire, divisée en livres, titres, chapitres, sections et articles
- Des bibliographies et/ou des commentaires et/ou des liens vers des jurisprudences associés aux articles du code
Clefs d’utilisation
- par mots du texte (recherche sur le texte intégral)
- par la table alphabétique des mots clés
- par numéro d’article
- A l’intérieur de chaque Code, navigation entre les documents grâce aux liens hypertexte.
Notes
Fiche créée par Cyprien Caraco (BIU Cujas)
Liens
Date de création
02-02-2017
Date de mise à jour
02-02-2017